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Mobilités
(Article 1er)


Les amendements de Jean-Yves Bony


Les interventions de Jean-Yves Bony sur ce dossier

524 amendements trouvés


29/08/2019 — Amendement N° CD325 au texte N° 2135 - Après l'article 18 bis (Irrecevable)
M. Dive, M. Cinieri, M. Vatin, M. Lurton, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Brenier, M. Vialay, Mme Bazin-Malgras, M. Cordi...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le port du casque pour les trottinettes électriques est une nécessité vitale, certains de ces engins peuvent dépasser très facilement les 25 km/h. Aux États-Unis où les trottinettes électriques sont ...

29/08/2019 — Amendement N° CD5 au texte N° 2135 - Article 31 (Irrecevable)
M. Descoeur, M. Sermier, M. Schellenberger, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Poletti, Mme Beauvais, M. Lurton, M....

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Selon les professionnels, le développement des plateformes d’apprentissage de conduite par internet a des répercussions sur la qualité de la formation dispensée (absence de réunions pédagogiques, abs...

29/08/2019 — Amendement N° CD643 au texte N° 2135 - Article 1er A (Retiré avant séance)
M. Rolland, M. Pauget, M. Cattin, M. Cinieri, M. Sermier, Mme Corneloup, M. Dive, M. Leclerc, M. Bony, M. Vialay, M. ...

Retiré avant publication. Exposé sommaire : Partout en Europe, et particulièrement en Europe centrale et scandinave, les trains de nuits renaissent. La France doit s'impliquer dans ce domaine, très utile pour lutter contre la pollution liée aux mobilités. Mais cela passe par un investissement dans du matériel adéquat et attractif, notamment ...

29/08/2019 — Amendement N° CD633 au texte N° 2135 - Après l'article 1er D (Irrecevable)
M. Rolland, M. Pauget, M. Cattin, M. Cinieri, M. Sermier, Mme Corneloup, M. Dive, M. Leclerc, M. Bony, M. Vialay, M. ...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La planification régionale des infrastructures de transport mentionnée à l’article L1213‑1 doit également avoir pour objectif de favoriser les infrastructures décarbonnées, et notamment le transport ...