Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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Je suis saisie de deux amendements, nos 337 et 383, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 337 de M. Julien Ravier est défendu. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement no 383, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements.
La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre II, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Perrine Goulet, pour soutenir les amendements nos 338 rectifié et 339 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 340, 27, 290 et 446, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Perrine Goulet, pour soutenir l'amendement no 340 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 446 et donner l'avis de la commission sur les autres amendements en discussion commune.
La parole est à Mme Aude Amadou, pour soutenir les amendements nos 433 deuxième rectification et 432 deuxième rectification, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements, nos 289 rectifié et 9 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 289 rectifié.
J'informe l'Assemblée que, sur l'article 6, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 396 de M. le rapporteur est rédactionnel.
Je suis saisie de deux amendements, no 398 rectifié et 422, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 398 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement no 477. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 398 rectifié.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 63 Contre 0
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 6. La parole est à Mme Martine Leguille-Balloy, pour soutenir l'amendement no 177.
Je suis saisie de deux amendements, nos 236 et 435, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 236.
Sur l'article 7, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 303 de M. Stéphane Viry est défendu.
L'amendement no 237 de M. Régis Juanico a été défendu par ce dernier lors de la présentation de son amendement no 236.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 49 Contre 1
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 7. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 209.
Chers collègues, permettez-moi de faire le point sur l'avancée de nos travaux. Il est vingt-trois heures trente et nous devons encore examiner un peu plus de soixante-dix amendements. Compte tenu du fait qu'une séance est prévue demain matin à neuf heures pour l'examen d'un autre texte avant que nous ne reprenions celui de la proposition de loi...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nos 3808, 3980).
Sur l'article 8, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 132.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 311 à l'article 3. Chers collègues, pour votre information, il reste près de 200 amendements à étudier. Je vous rappelle que l'Assemblée commencera demain matin par examiner la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en d...
