Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 6236, portant article additionnel après l'article 26.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 5113 portant article additionnel après l'article 29.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 36 A.
La parole est à M. le rapporteur de la commission spéciale pour le titre III, pour soutenir l'amendement no 6236.
Je suis saisie de douze amendements, nos 5113, 2932, 102, 660, 1437, 5114, 6791, 5863, 3680, 6790, 3683 et 11, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 660 et 1437 sont identiques, de même que les nos 5114 et 6791. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 5113.
L'amendement no 286 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement no 2932 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 102.
Les amendements identiques nos 660 de M. Jean-Yves Bony et 1437 de M. Bertrand Pancher sont défendus. L'amendement no 5114 de M. Hubert Wulfranc est défendu. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 6791.
Sur l'amendement no 5863, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 5863.
Sur l'amendement no 3680, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 3680.
Les amendements nos 3683 de M. Gérard Leseul et 11 de Mme Delphine Batho sont défendus. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 770, 159, 5911 et 5993, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5911 et 5993 sont identiques. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 770.
Je suis saisie d'une série d'amendements identiques, nos 1228, 2783, 2869, 3122, 3928, 4895, 4961 et 5174, tendant à supprimer l'article 30. Les amendements identiques nos 1228 de Mme Nathalie Serre, 2783 de M. David Lorion, 2869 de Mme Sylvia Pinel, 3122 de M. Marc Le Fur, et 3928 de M. Julien Ravier sont défendus. La parole est à M. Benoit ...
L'amendement no 159 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Pacôme Rupin, pour soutenir l'amendement no 5911.
La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement no 1018 de M. Jean-Luc Bourgeaux, qu'il reprend. Je lui demanderai de défendre en même temps le sous-amendement no 7373.
Je suis saisie de deux amendements, nos 3627 et 6562, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 3627 de M. Gérard Leseul est défendu. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement no 6562.
Je suis saisie de deux amendements, nos 4425 de M. Matthieu Orphelin et 100 de Mme Delphine Batho, pouvant être soumis à une discussion commune. Les deux amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
