Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
(Article 2)

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 338, 381, 391, 602 et 797. Les amendements n° 338 de M. Stéphane Viry et 381 de Mme Constance Le Grip sont défendus. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l'amendement n° 391.

L'amendement n° 602 de M. Pierre Vatin est défendu. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement n° 797.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 79, 350, 78, 13 et 77, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 79 et 350 sont identiques. Monsieur Pauget, vous avez la parole pour soutenir l'amendement n° 79. Peut-être pourriez-vous également défendre les amendements n° 78 et 77 ?

L'amendement n° 350 de M. Philippe Gosselin est défendu, et l'amendement n° 78 de M. Éric Pauget vient de l'être. La parole est à Mme Marine Brenier, pour soutenir l'amendement n° 13.

L'amendement n° 77 de M. Éric Pauget a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements, n° 475, 289 et 498, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement n° 475.

Je suis saisie de trois amendements, n° 87, 637 et 540, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 87 et 637 sont identiques. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement n° 87.

Je suis saisie de deux amendements, n° 556 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 556 de Mme Michèle Tabarot est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 175.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 479, 568, 480 et 569, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 479.

Je suis saisie de six amendements identiques, n° 66, 339, 392, 496, 603 et 798. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 66.

L'amendement n° 339 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l'amendement n° 392.

L'amendement n° 496 de M. Aurélien Taché est défendu. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement n° 603.