Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
26 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3118 et 3317. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3118.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 1381, 2655, 1379 et 2657, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1381 et 2655 sont identiques, de même que les amendements n° 1379 et 2657. L'amendement n° 1381 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 2655.
L'amendement n° 1379 de Mme Lise Magnier est défendu et l'amendement identique n° 2657 de M. Charles de Courson vient de l'être. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de sept amendements, n° 3171, 475, 935, 1367, 2238, 2787 et 2805, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 475, 935, 1367, 2238, 2787 et 2805 sont identiques. La parole est à M. Sylvain Templier, pour soutenir l'amendement n° 3171.
L'amendement n° 475 de M. Grégory Besson-Moreau est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 935.
L'amendement n° 2787 de M. Rodrigue Kokouendo est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 2805.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les amendements n° 3119, 3120, 3121, 3122 et 3123 de la commission des finances, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les amendements n° 3124, 3125 et 3126 de la commission des finances, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2809 et 3164. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 2809.
Sur les amendements n° 2615, 3365 et 2618, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 3164.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 2 Contre 34
La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir les amendements n° 2755 et 2756, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les amendements n° 3129 et 3130 de la commission, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 31 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 2 Contre 29
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2618 et 3238. La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir l'amendement n° 2618.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 35 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 5 Contre 30
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 126, 2617 et 2812. L'amendement n° 126 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir l'amendement n° 2617.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 127 et 2814. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 127.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 1174, 1821 et 3363. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 1174.
L'amendement n° 3363 de M. Hervé Saulignac est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
