Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
5 interventions trouvées.
La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de six amendements, nos 1842, 1764, 1591, 1157, 2149 et 1058, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1157 et 2149 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1842.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1841 et 138, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1841.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 183, 202, 451, 2567 rectifié et 2578 rectifié, portant article additionnel après l'article 4 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 183, 202, 451 et 2567 rectifié sont identiques. L'amendement no 183 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Annie Genevard,...
Je suis saisie de deux amendements, nos 1361 et 2313, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1361.