Les interventions de Ludovic Mendes sur ce dossier
61 amendements trouvés
09/12/2019 — Amendement N° 1777 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1776 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1775 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1774 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1773 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1772 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1771 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1769 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1768 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1767 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1766 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1764 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1763 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1762 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1761 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1760 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1759 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1758 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
09/12/2019 — Amendement N° 1755 au texte N° 2454 - Après l'article 6 ter (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le rôle des ressourceries est de collecter, valoriser et redistribuer les objets du quotidien dont nous n’avons plus besoin. Elles remplissent une triple vocation environnementale, sociale et économi...
06/12/2019 — Amendement N° 1796 au texte N° 2454 - Après l'article 12 IA (Irrecevable)
M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La mise en place d’une gestion adaptée aux territoires et aux populations est une affaire importante pour maximiser écologiquement et économiquement le recyclage, le réemploi et la réutilisation. Au...
