Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (nos 383, 484, 437, 448).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 63 à l'article 4.

La séance est reprise. La parole est à Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 63.

Je donne la parole à Mme Brigitte Kuster, tout en rappelant que nous ne sommes pas au Conseil de Paris et qu'il faut avancer sur ce texte.

La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation. Pour en revenir à l'amendement no 64, si possible…

Je suis saisi de deux amendements, nos 65 rectifié et 52, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 65 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 39 et 44, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 39.

Sur l'amendement no 66, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 66.

Vous parlez de deux amendements, mais il n'y en avait qu'un seul : c'étaient des amendements identiques et l'autre n'a pas été défendu. L'amendement no 57 a été mis aux voix.

Un seul amendement a été défendu, le no 57. Nous avons eu la position de la commission et du Gouvernement et il a été mis aux voix. Nous examinons à présent l'amendement no 66, sur lequel chacun a pu s'exprimer. Je mets donc aux voix l'amendement no 66, qui fait l'objet d'un avis défavorable de la commission et du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements portant article additionnel après l'article 4, nos 15, 81 et 46, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 15 et 81 sont identiques. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 15.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 48 et 67, tendant à la suppression de l'article. Le no 48 est donc défendu, monsieur Castellani ?

La parole est à M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 5. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 29.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 111 et 117. La parole est à M. Grégory Galbadon, pour soutenir l'amendement no 111.

Je suis saisi de deux amendements, nos 118 rectifié et 106, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 118 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel avant l'article 6. La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour soutenir l'amendement no 93 du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 69 et 124, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 69.

La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 124 et donner l'avis de la commission sur l'amendement précédent.

Sur l'amendement no 70, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement.