Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je sais uniquement ce qui se passe dans l'hémicycle. Nous allons donc poursuivre nos travaux dans toute la mesure du possible. Si ce n'est pas possible de continuer, nous nous arrêterons. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour un nouveau rappel au règlement.
La séance est reprise. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, nous avons entendu un certain nombre de présidents de groupe. Chacun conviendra que les conditions d'un travail serein ne sont pas réunies, pour des raisons qui touchent peut-être à des événements extérieurs à notre assemblée. Pour toutes ces raisons, et en espérant que nous pourrons travailler plus sérieusement demain dans...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (n° 4857, 4858). Nous reprenons donc l'examen du texte sur le passe vaccinal. Nous le poursuivrons jusqu'à vingt heures, puis nous le reprendrons à nouveau dans la soirée, après le ...
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 178 à l'article 1er . Je suis saisi de deux amendements, n° 178 et 105, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Myriane Houplain, pour soutenir l'amendement n° 178.
Sur les amendements identiques n° 585, 625 et 665, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement n° 105.
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de douze amendements, n° 571, 585, 625, 665, 58 rectifié, 167 rectifié, 179, 254 rectifié, 281 rectifié, 325, 365 rectifié et 67, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 585, 625 et 665, d'une part, 58 rectifié, 167 rectifié, 179, 254 rectifié, 281 rectifié, 325 et 365 rectifié, d'autre part, sont identiq...
L'amendement n° 58 rectifié de M. Ian Boucard est défendu. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 167 rectifié.
L'amendement n° 365 rectifié que j'ai déposé est défendu, de même que l'amendement n° 67 de M. Dino Cinieri. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 320 Nombre de suffrages exprimés 319 Majorité absolue 160 Pour l'adoption 99 Contre 220
Je suis saisi de cinq amendements, n° 362, 587, 626, 666 et 588, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 362, 587, 626 et 666 sont identiques. L'amendement n° 362, que j'ai déposé, est défendu et la parole est à M. Paul Molac pour soutenir l'amendement n° 587.
Je suis saisi d'une série d'amendements, n° 233, 238, 350, 589, 624, 663, 57, 166, 237, 446, 542, 628, 717, 317, 6, 8, 68, 74, 97, 126, 225, 231, 361, 370, 378, 379, 380, 547, 610, 678, 645, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 233, 238, 350, 589, 624 et 663 sont identiques, tout comme les amendements n° 57, 166, 23...
Nous poursuivons cette discussion commune par une autre série d'amendements identiques. La parole est à M. Ian Boucard, pour soutenir l'amendement n° 57.
L'amendement n° 628 de Mme Cécile Untermaier est défendu. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 717.
L'amendement n° 317 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 6.
L'amendement n° 8 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 68.
L'amendement n° 97 de M. Maxime Minot est défendu. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement n° 126.
Les amendements identiques n° 231 de Mme Anne-Laure Blin et 361, déposé par mes soins, sont défendus. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement n° 370.
Les amendements identiques n° 547 de M. Frédéric Reiss et 610 de M. Jacques Cattin sont défendus. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 678.
