Bioéthique

L'amendement no 2535 rectifié de Mme de Vaucouleurs est défendu. Sur les amendements identiques nos 2143 et 2221 rectifié, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2143 et 2221 rectifié. ...

Sur cet amendement no 2087, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 18 Contre 54

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 20 Contre 52

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 22 Contre 51

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 19 Contre 50

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 26 Contre 47

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 22 Contre 51

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 39, 360 et 682. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 39.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 340, 843, 20, 339, 598, 887 et 1534, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 340 et 843 sont identiques, de même que les amendements nos 20, 339, 598 et 887. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 340.

Les amendements identiques no 339 de M. Patrick Hetzel, 598 de M. Marc Le Fur et 887 de M. Thibault Bazin sont défendus. L'amendement no 1534 de M. Xavier Breton est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 21, 2594, 2595, 22, 118, 341, 600, 1554, 2083 et 889, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 21, 2594 et 2595 sont identiques, de même que les amendements nos 22, 341, 600, 1554 et 2083. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 21.

Les amendements identiques nos 2594 de M. Marc Le Fur et 2595 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 22.

L'amendement no 118 de Mme Annie Genevard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 341.

Les amendements identiques nos 600 de M. Marc Le Fur, 1554 de Mme Agnès Thill et 2083 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 889.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1441 et 1533. L'amendement no 1441 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1533.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1980 et 1445, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement no 1980.

Madame Brocard, souhaitez-vous rectifier votre amendement, pour y introduire un délai ? Il serait possible d'ajouter à l'amendement la phrase « Cette disposition s'applique à compter de 2025, ou de… »

Je ne cosigne rien, je rédige simplement les rectifications qui me sont demandées. C'est la logique de ces travaux ; il s'agit de clarifier les choses.

Dans mon intervention de cet après-midi, j'ai rappelé combien l'altérité entre le père et la mère était nécessaire à l'enfant. En réponse, le président Faure a expliqué qu'il existait en quelque sorte une altérité de substitution, et que dans un couple de femmes, l'une pouvait assumer un rôle d'amour et de proximité, tandis que l'autre pouvait ...