Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

L'amendement de précision no 1507 et l'amendement rédactionnel no 1571 rectifié de Mme Véronique Riotton, rapporteure, sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 660, 670, 750, 988, 1082, 1436 et 1561. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 660.

L'amendement no 750 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 988.

L'amendement no 1082 de Mme Josiane Corneloup est défendu. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 1436.

Je suis saisi de deux amendements, nos 754 et 1271, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 754.

Je suis saisi de dix amendements, nos 1003, 881, 1572, 656, 659, 748, 987, 1081, 1437 et 1820, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 656, 659, 748, 987, 1081, 1437 et 1820 sont identiques. L'amendement no 1572 fait l'objet du sous-amendement no 2536. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amen...

Les amendements identiques nos 748 de M. Dino Cinieri et 987 de Mme Valérie Beauvais sont défendus. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 1081.

Je suis saisi de deux amendements, nos 589 et 591, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Aude Amadou, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 83 et 466. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 83.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1272, 1674, 2200 et 2194, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1674 et 2200 sont identiques. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 1272.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 661, 671, 990, 1438 et 1822, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 661, 671, 990 et 1438 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 661.

L'amendement no 671 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 990.

Sur l'article 2, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 1577, 1912 et 1578 de Mme Véronique Riotton sont rédactionnels.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 102 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 101 Contre 1

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 663, 826, 1459 et 1824. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 663.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1859, 1851 et 1580, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, nos 1859 et 1851 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Bernard Sempastous, pour les soutenir.

L'amendement no 1580 de Mme Véronique Riotton est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur les amendements ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 304, 662, 1226 et 1335. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 304.

Les amendements nos 1226 de M. Vincent Rolland et 1335 de M. Pierre-Yves Bournazel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de six amendements, nos 42, 79, 1386, 1984, 146 et 69, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 42, 79, 1386 et 1984 sont identiques. L'amendement no 42 de M. Julien Dive est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 79.