Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

Je suis saisi de deux amendements, nos 2236 et 1679, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 2236.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1737 et 1740, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 371, 1103 et 1233. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 371.

L'amendement no 1233 de M. Vincent Rolland est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 1634, 1636 et 1637, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Petit, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1933 et 1973 rectifié. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 1933.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 156 et 2169. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 156.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1170 et 2108. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 1170.

L'amendement no 2108 de Mme Lise Magnier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1035 et 1036, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 479, 480, 492, 499 et 1500. L'amendement no 479 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 480.

Les amendements identiques nos 492 de M. Dino Cinieri, 499 de M. Guy Bricout et 1500 de M. Daniel Fasquelle sont défendus.

Sur l'amendement no 1946, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 1946.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 31 Contre 44

Je suis saisi de deux amendements, nos 2172 et 2202, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Hervé Berville, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1974 et 2316. La parole est à Mme Sylvie Charrière, pour soutenir l'amendement no 1974.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 2263, 1658, 2183, 2242 et 1849, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1658, 2183 et 2242 sont identiques. La parole est à Mme Barbara Pompili, présidente de la commission, pour soutenir l'amendement no 2263.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).

Nous en venons aux amendements à l'article. La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 1570.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.