Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Vous innovez, madame la présidente : non seulement le rythme du débat est très rapide, mais en plus vous avez pris part au débat en défendant vous-même un amendement, ce qui prouve que nous sommes définitivement entrés dans le nouveau monde ! C'est un député entamant son quatrième mandat qui vous le dit – je le dis avec un profond respect de la...

Avec cet article, nous pouvons prendre date. Les travaux en commission ont souligné l'importance d'un volet relatif à la qualité de l'air, qui manquait singulièrement dans le texte initial. Je rends ici hommage au président de la commission des affaires économiques, que je ne connaissais pas, puisque j'appartiens à une autre commission. La qua...

Chers collègues, je suis très heureux de vous retrouver. J'étais rentré dans ma circonscription pour une visite du ministre d'État. Les représentants du Gouvernement ne m'en voudront pas d'être allé accueillir leur collègue. Comme M. le ministre Mézard, j'ai eu la chance d'être maire, pendant seize ans, d'une ville qui comptait trois périmètre...

En tant que président du Conseil national de l'air, je tiens à soutenir ma collègue Claire Pitollat, qui mène un combat sur la qualité de l'air intérieur. Je me réjouis que son amendement soit accepté par la commission et le Gouvernement, car elle vit ce que j'ai moi-même vécu il y a dix ans lorsque je luttais, envers et contre tous, pour la qu...

Je veux vraiment remercier M. le ministre, M. le secrétaire d'État et M. le président de la commission, car je pense pouvoir dire que cet amendement gouvernemental découle d'une discussion de fond que nous avons eue en commission des affaires économiques. J'associe à ces remerciements M. le rapporteur, bien sûr, ainsi que la commission du dével...

En effet, le fonds air-bois, initié par Nathalie Kosciusko-Morizet, a été soutenu par Ségolène Royal ; il est actuellement soutenu par Nicolas Hulot et par Arnaud Leroy, le nouveau président de l'ADEME dont je pense qu'il n'est pas complètement éloigné de la majorité actuelle et du Président de la République – là encore, je lui fais un clin d'o...

Considérant que l'amendement du Gouvernement est très largement issu d'une coconstruction collective, je retire le mien à son profit. Et je remercie le Gouvernement.

Je le dis aux nouveaux députés : il ne faut pas hésiter, lorsque vous avez obtenu quelque chose, à demander autre chose dans la foulée !

N'est-ce pas, monsieur le ministre Mézard ? C'est avec vous que j'ai appris ce genre d'attitude – et je le dis avec un profond respect ! Nous venons d'ouvrir la possibilité, après enquête publique, lorsque cela est nécessaire et uniquement là où c'est nécessaire, d'interdire les foyers ouverts. Mais pour interdire les foyers ouverts restants a...

Vous me voyez donc dans l'obligation, messieurs les ministres – c'est la majorité qui m'y aura poussé ! – , de poursuivre mon assiduité dans cet hémicycle pour faire un cinquième mandat afin d'obtenir gain de cause sur le système déclaratif des cheminées ouvertes.

J'étais l'auteur, en commission, de l'amendement qu'a évoqué M. le rapporteur. Même si je peux comprendre que le Gouvernement veuille supprimer l'alinéa 15, j'ose toutefois espérer que l'adoption de mon amendement en commission et tous les débats que nous venons d'avoir dans l'hémicycle sur le sujet inciteront, monsieur le ministre, le ministèr...

Cet amendement de ma collègue Émilie Bonnivard, que j'ai cosigné, est défendu, avec les mêmes arguments.

Cet amendement a été déposé par mon collègue Vincent Rolland. La France a eu la chance d'accueillir les Jeux olympiques, mais aussi celle d'obtenir l'organisation des championnats du monde de ski alpin en 2023. Monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, j'ai déjà eu l'occasion de dire en commission que, les montagnards ayant salué l'...

Merci, monsieur le secrétaire d'État, pour cette argumentation un peu plus développée que celle du rapporteur – mais ce n'est pas un reproche à l'encontre de celui-ci. Je vois la perche que vous tendez en prévision de l'examen du texte au Sénat et de la fin de la discussion mais le contexte général est celui d'une opposition entre la ville et ...

S'il y en a un, sur les bancs de cet hémicycle, qu'on ne peut pas taxer d'affreux anti-environnementaliste, c'est moi ! Je commenterai cet amendement d'autant plus librement. Sur certains territoires, notamment ceux de montagne, on ne peut plus lancer un projet sans qu'il soit attaqué, en particulier, je le dis librement, par des associations e...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, chers collègues, si l'année dernière a été une année record en termes de construction et de vente de logements, tant anciens que neufs, cette embellie risque malheureusement d'être de courte durée. En effet, s'il convient de rappeler que, depuis ...

Une autre véritable avancée que nous avons obtenue est la possibilité pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole, les CUMA, d'être dispensées de recourir à un architecte pour une construction à usage agricole inférieure à 800 mètres carrés. J'espère que nous ne reviendrons pas sur cette disposition. S'y ajoutent la possibilité de...

… pour pouvoir les mettre en concurrence, leur dire : « Vous vous occupez mal de tel quartier ? Eh bien, on ne vous attribuera plus de nouvelles constructions parmi celles qui sont prévues par le plan local d'urbanisme ou par le schéma de cohérence territoriale tant que vous n'aurez pas changé les boîtes aux lettres cassées, remplacé les lampes...