Mobilités

Pour une fois que nous parlons de la montagne, nous n'allons pas nous en priver, surtout avec dix minutes de plus ! Nous disons tous la même chose. Dans les stations de ski, les transports sont des transports urbains. Les skieurs y voyagent debout l'hiver, ces bus étant également utilisés pour un autre type de transport l'été. Suivant le text...

Il est nécessaire d'assouplir le texte voté par le Sénat. Les amendements d'appel que nous avons tous déposés et défendus, auxquels répondent l'amendement et le décret du Gouvernement, sont indispensables, mais il faut prendre le temps d'examiner la spécificité de chaque territoire. Je suis moins spécialiste de la plage, mais j'imagine qu'il y ...

Je suis un peu gêné : nous n'allons tout de même pas défendre le Gouvernement plus que d'autres !

Il est vrai que le dépôt de l'amendement du Gouvernement nous a offert dix minutes de temps de parole supplémentaire ! J'aimerais répondre à notre collègue Lecoq. Afin de lever toute ambiguïté, je rappelle que l'hémicycle, cet après-midi, ne compte que des défenseurs du vélo.

Si nous débattons autant, cela signifie que les modalités d'application du dispositif méritent d'être précisées par décret. Enfin, la situation que vous venez de décrire, monsieur Lecoq, ne peut se produire. L'amendement no 3579 du Gouvernement, que nous venons d'adopter, prévoit que les autorités organisatrices de la mobilité ne peuvent dérog...

Quelle que soit la majorité au pouvoir, il y a quelque chose que, dans la période que nous traversons, nous ne pouvons plus nous permettre : ne pas être crédibles auprès de nos concitoyens, s'agissant des objectifs et des délais que fixe le Parlement. Ce n'est pas là un jugement de valeur – et je prendrai un autre exemple – mais, dans les délai...

Pour que nous soyons crédibles, pour que l'on nous aide, pour que nous pesions davantage dans nos familles politique respectives, il faut donc fixer des critères et des objectifs raisonnables et, surtout, réalistes. S'agissant de ma deuxième remarque, vous me reconnaîtrez une certaine constance : c'est mon cheval de bataille, mais je finirai p...

Pouvons-nous enfin, la France peut-elle envoyer un message global, qu'il faut diminuer les gaz à effet de serre sans augmenter les autres polluants ?

Je n'ai pas cité les auteurs des amendements en discussion, ni exprimé de position à leur égard, mais, mes amis, peut-on analyser scientifiquement, cinq ans après, les décisions qui ont été prises, au cours des deux dernières législatures, sur la motorisation au regard des émissions de CO2 et de NOX ? Je n'en dis pas plus. Troisième message – ...

Une décision que nous prendrions ce soir pour fixer une date limite en 2025 ou 2030, sans aucune forme d'accompagnement quant au renouvellement du parc ni quant au parc d'occasion, pourrait avoir des incidences colossales, non pas pour nous, ni même pour les industriels – je dis cela pour ceux qui ont quelque chose contre les industriels – , ma...

Par correction, je précise que l'amendement no 300 a été déposé par notre collègue Brun. Compte tenu des propos de M. le rapporteur, je ne pense pas qu'il m'en voudra si je le retire.

Cet amendement, dont mon collègue Fabrice Brun est le premier signataire, vise à faciliter le stationnement des vélos dans les parties communes des immeubles.

Il s'agit là encore d'un amendement déposé à l'initiative de mon collègue Brun et qui est rédigé dans le même esprit. L'engagement de Fabrice Brun dans ces matières est très fort, j'y insiste. Toutefois, je pense que l'amendement de notre collègue Pancher permettra de régler la question.

Les amendements en discussion commune ont été rédigés différemment, mais, sur le fond, ils vont tous dans le même sens. Nous sommes quelques-uns ici à avoir présenté des amendements qui sont tous dans le même esprit, et qui seront satisfaits par l'adoption de celui de notre collègue Pancher. J'ajoute, parce que cela n'a pas été encore dit, qu'...

Nous venons d'évoquer longuement le vélo, d'inscrire dans la loi des mesures spécifiques relatives à l'identification des cycles. Nous sommes revenus sur la possibilité de garer les vélos, d'en faciliter l'usage… Aussi, compte tenu du nombre de vols de vélos chaque année et du fait, je l'ai mentionné tout à l'heure, qu'un quart des personnes au...

Notre demande allait un peu plus loin : pour progresser, nous demandons, en plus du bilan, que le Gouvernement fasse des propositions. La ministre va peut-être nous préciser que c'est bien dans cet esprit que la commission a introduit l'article 22 bis AB.

Cette discussion n'était pas inutile : le Gouvernement aurait pu en effet s'en tenir à établir des statistiques annuelles. Nous savons désormais que, en fonction de ces dernières, il avancera des propositions. Cette précision figurant dans le compte rendu des débats, je retire mon amendement.

Nous débutons ce soir nos travaux par un amendement très important pour certains territoires, aux yeux tant des élus qui les représentent que des populations qui les habitent. Je pense en effet qu'il est utile de poursuivre en séance le débat que nous avons eu en commission à propos des territoires enclavés ou isolés. Quelle est la caractérist...

Monsieur le rapporteur, il ne vous a pas échappé que, depuis l'adoption de la loi qui visait à couvrir d'EPCI à fiscalité propre l'intégralité du territoire national, la taille des EPCI, notamment des grandes métropoles, a considérablement évolué. Il ne vous a pas échappé non plus que les préfets, de département comme de région, s'emploient trè...

N'y voyez pas une attaque en règle contre vous, monsieur le rapporteur, mais j'apprécie davantage la réponse de Mme la ministre que la vôtre. Si vous me permettez ce clin d'oeil, je mets cela sur le compte d'un redémarrage de la séance en mode « diesel ».