Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 465 et 2455. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 465.
L'amendement no 2455 est également défendu. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2475 et 1715, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valéria Faure-Muntian, pour soutenir l'amendement no 2475.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2480 et 1765, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Hennion, pour soutenir l'amendement no 2480.
Je suis saisi de deux sous-amendements à l'amendement no 2480, nos 2859 et 2860, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour les soutenir.
Je pense que M. le rapporteur général se réjouit à la perspective de voir son futur « amendement-balai » enrichi par tant de sous-amendements !
Je suis saisi d'un amendement no 1882 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2853. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. Jean-Noël Barrot, rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 2853 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 1882.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1650 et 2728, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement no 1650.
Je suis saisi d'un amendement no 2728 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2861. La parole est à M. Pierre Person, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 452 et 2452. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 452.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 463 et 2453. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 463.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 464, 2454, 763 et 1762, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 464 et 2454 sont identiques. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 464.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2609 et 1708, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Bothorel, pour soutenir l'amendement no 2609.
Mes chers collègues, il nous reste 1 280 amendements à examiner. Nous avons avancé à un bon braquet cet après-midi – cinquante amendements à l'heure – , ce dont je félicite tous les membres de notre assemblée.
