Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1041 et 1093. La parole est à M. Stéphane Mazars, pour soutenir l'amendement no 1041.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1043, 1094 et 1588. La parole est à Mme Coralie Dubost, pour soutenir l'amendement no 1043.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 845 et 989. Sur les amendements identiques nos 845 et 989, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement no 845.
Nous en venons à l'amendement no 433, sur lequel je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Bérangère Couillard, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 18 Contre 25
Sur l'amendement no 216, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 7 Contre 35
Je suis saisi de deux amendements, nos 88 et 89, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 404, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 404.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 5 Contre 38
Mes chers collègues, il est toujours cavalier de parler de veste dans cet hémicycle, car elle est l'élément mythique de l'élu.
Mon cher collègue, au moment où je vais en effet lever la séance, il reste 843 amendements à examiner. Je suis tenu – nous le sommes tous – par les décisions de la conférence des présidents. Par conséquent, je confirme qu'aucune séance n'est ouverte ce week-end.
Normalement, comme la séance consacrée à l'examen de la mission budgétaire « Recherche et enseignement supérieur », que j'ai eu le bonheur de présider et qui s'est achevée le mercredi 14 novembre à six heures dix, l'examen de ces 843 amendements devrait se terminer samedi matin, au terme des trois séances prévues ce vendredi, à neuf heures tren...
Au reste, mon cher collègue, vous êtes un parlementaire expérimenté. Vous savez que le Gouvernement, et lui seul, est maître de l'ordre du jour de nos travaux et de l'organisation interne de nos débats, notamment de l'examen en priorité de tel ou tel article. Nous saurons demain – la nuit porte conseil – si le Gouvernement a entendu les appels ...
Madame Obono, vous avez été attentive, comme toujours. Il ne vous a pas échappé que j'ai transmis cette demande.
Monsieur le président Lagarde, je vous informe que M. le président de l'Assemblée nationale, Richard Ferrand, a été tenu informé de l'état de fait que vous déplorez. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
