Les interventions de Philippe Bolo sur ce dossier
44 amendements trouvés
17/06/2019 — Amendement N° CE76 au texte N° 1908 - Après l'article 1er (Irrecevable)
M. Christophe, Mme Pompili, M. Lagarde, Mme Auconie, M. Benoit, M. Bolo, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Ledoux,...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Si la réduction de la part du nucléaire dans le mix énergétique français est un objectif clairement affiché par le projet de loi Energie-Climat, ce secteur central en France n’a pas pour autant vocat...
17/06/2019 — Amendement N° CE474 au texte N° 1908 - Après l'article 4 (Irrecevable)
M. Turquois, M. Bolo, M. Duvergé, Mme Deprez-Audebert, M. Mathiasin, M. Lagleize, M. Ramos, Mme Gallerneau, Mme Lasse...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le présent amendement vise à adapter le montant de dépôt en garantie à la typologie de l'installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent et du parc à laquelle elle appa...
15/06/2019 — Amendement N° CE74 au texte N° 1908 - Après l'article 1er (Irrecevable)
M. Christophe, Mme Pompili, M. Lagarde, Mme Auconie, M. Benoit, M. Bolo, Mme de La Raudière, M. Ledoux, Mme Lemoine, ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Dans le domaine du nucléaire, la France est aujourd’hui le seul pays au monde ayant officialisé, dans le cadre de la loi n° 2006‑686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en mat...
14/06/2019 — Amendement N° CE473 au texte N° 1908 - Après l'article 4 (Irrecevable)
M. Turquois, M. Bolo, M. Duvergé, Mme Deprez-Audebert, M. Mathiasin, M. Lagleize, M. Ramos, Mme Gallerneau, Mme Lasse...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le présent amendement vise à affiner l’évaluation environnementale des installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent par la commande d’un rapport sur le coût de leur...
