Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 18 septembre 2018 à 17h00
La réunion
La commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a procédé, conjointement avec la commission des affaires étrangères, à l'examen des conclusions de la mission d'information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets Stocamine (M. Vincent Thiébaut, président, MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Présentation du rapport de la mission d’information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets StocaMine, et vote sur ce rapport
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Vote
En application de l'article 145, alinéa 7 du Règlement, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires étrangères ont conjointement autorisé le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.
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Membres présents ou excusés
Réunion du mardi 18 septembre 2018 à 17 heures
Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Vincent Descoeur, M. Bruno Duvergé, M. Jean-Luc Fugit, M. Jean-Claude Leclabart, M. David Lorion, M. Gérard Menuel, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, M. Alain Perea, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Christian Jacob, Mme Florence Lasserre-David, Mme Sandra Marsaud, M. Loïc Prud'homme, Mme Laurianne Rossi, M. Gabriel Serville
Assistait également à la réunion. - M. Éric Straumann
