Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mercredi 6 mars 2019 à 11h30
Résumé de la réunion
La réunion
La séance est ouverte à 11 heures 30.
Présidence de Mme Marie-Pierre Rixain, présidente.
La Délégation examine le rapport sur la proposition de loi (n° 1491), adoptée par le Sénat, visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure).
La Délégation a adopté le rapport d'information.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Examen du rapport sur la proposition de loi (n° 1491), adoptée par le Sénat, visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires
Questions des députés
Questions des députés
Questions des députés
Echange de vues
La séance est levée à 12 heures 30.
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Erwan Balanant, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Valérie Boyer, Mme Laurence Gayte, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Mustapha Laabid, Mme Fiona Lazaar, M. Gaël Le Bohec, Mme Nicole Le Peih, Mme Sophie Panonacle, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Laurence Trastour-Isnart, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Annie Genevard, Mme Sonia Krimi, Mme Bénédicte Taurine
