Examen, ouvert à la presse, et vote sur deux projets de loi.
La séance est ouverte à 9 heures 40.
L'enregistrement de cette séance est accessible sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Nomination de rapporteurs
Accord de défense entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d’Albanie et accord de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre
Vote
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession de la République de Macédoine du Nord
Vote
Informations relatives à la commission
La commission a nommé :
Mme Marion Lenne et M. Alain David, co-rapporteurs de la mission d'information sur les géants du numérique ;
Mme Ramlati Ali et Nicolas Dupont-Aignan, co-rapporteurs de la mission d'information sur la pollution des mers.
Ont été nommés référents pays :
Mme Annie Chapelier, référente pour la Corne de l'Afrique ;
M. Michel Fanget, référent pour l'Europe méditerranéenne ;
M. Hugues Renson, référent pour le Moyen-Orient ;
M. François de Rugy, référent pour l'Afrique centrale.
La séance est levée à 11 heures 20.
Membres présents ou excusés
Réunion du mercredi 20 novembre 2019 à 9 h 40
Présents. - Mme Aude Amadou, M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, M. Yves Blein, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Valérie Boyer, M. Pascal Brindeau, M. Pierre Cabaré, Mme Samantha Cazebonne, Mme Annie Chapelier, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Bernard Deflesselles, Mme Frédérique Dumas, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. M'jid El Guerrab, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Michel Herbillon, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Aina Kuric, M. Mustapha Laabid, M. Jérôme Lambert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, Mme Nicole Le Peih, Mme Brigitte Liso, M. Mounir Mahjoubi, M. Jacques Maire, M. Denis Masséglia, M. Christophe Naegelen, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, Mme Marielle de Sarnez, Mme Michèle Tabarot, M. Buon Tan, Mme Liliana Tanguy, Mme Valérie Thomas, Mme Nicole Trisse, M. Sylvain Waserman
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, M. Jean-Claude Bouchet, M. Moetai Brotherson, M. Olivier Dassault, M. Pierre-Henri Dumont, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean François Mbaye, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sira Sylla, M. Guy Teissier
Assistaient également à la réunion. - Mme Aude Bono-Vandorme, M. Bertrand Sorre