Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 9 octobre 2019 à 15h00
La réunion
– Table ronde sur la fiscalité de production, en présence de :
Mme Anne-Charlotte Fredenucci, présidente du groupe AMETRA et membre de CroissancePlus ;
M. Philippe Martin, économiste français, président délégué du Conseil d'analyse économique ;
M. Bruno Mauchauffée, directeur adjoint de la direction de la législation fiscale ;
M. Yves Dubief, Président de la Commission Fiscalité et Prélèvements Obligatoires de France Industrie
La commission des affaires économiques s'est réunie dans le cadre d'une table ronde sur la fiscalité de production, en présence de Mme Anne-Charlotte Fredenucci, présidente du groupe AMETRA et membre de CroissancePlus, de M. Philippe Martin, économiste français, président délégué du Conseil d'analyse économique, de M. Bruno Mauchauffée, directeur adjoint de la direction de la législation fiscale et M. Yves Dubief, président de la commission fiscalité et prélèvements obligatoires de France Industrie.
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Table ronde sur la fiscalité de production
Questions des représentants des groupes
Réponses des auditionnés
Questions des députés
Réponses des auditionnés
Questions des députés
Réponses des auditionnés
Informations relatives à la commission
Mme Graziella Melchior a été nommée rapporteure pour avis sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) en remplacement de M. Damien Adam.
Membres présents ou excusés
Réunion du mercredi 9 octobre 2019 à 15 h 05
Présents. – M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Sébastien Cazenove, Mme Typhanie Degois, M. Rémi Delatte, M. Fabien Di Filippo, Mme Stéphanie Do, M. José Evrard, M. Olivier Falorni, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Antoine Herth, M. Guillaume Kasbarian, Mme Frédérique Lardet, Mme Annaïg Le Meur, Mme Graziella Melchior, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Denis Sommer, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – M. Dino Cinieri, M. Daniel Fasquelle, M. Jean-Luc Lagleize, M. Roland Lescure, Mme Huguette Tiegna
