Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 22 juillet 2020 à 9h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 22 juillet 2020
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence M. Bruno Studer, président)
La commission des affaires culturelles et de l'éducation entend tout d'abord la présentation du bilan d'activité 2019-2020 de la Commission, présenté par M. le président Bruno Studer.
Puis elle procède à l'examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2017‑261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (MM. Cédric Roussel et Régis Juanico, rapporteurs).
À l'issue de sa présentation, en application de l'article 145 du Règlement, la commission a autorisé la publication du rapport d'évaluation.
Enfin la Commission entend la communication de la mission flash sur le financement des CROUS dans le contexte de l'épidémie de coronavirus-covid 19 (Mmes Fabienne Colboc et Muriel Ressiguier, rapporteures)
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Bilan d’activité de la commission pour la session 2019-2020
Mission d’évaluation de la loi visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
Questions des députés
Questions des députés
Echange de vues
Suspension
Communication de la mission flash sur le financement des CROUS dans le contexte de l’épidémie de coronavirus-covid 19
Questions des députés
Echange de vues
La séance est levée à douze heures dix
Présences en réunion
Réunion du mercredi 22 juillet 2020 à 9 h 30
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, M. Gaël Le Bohec, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Cécile Muschotti, Mme Florence Provendier, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory
Excusés. - M. Stéphane Claireaux, Mme Jacqueline Dubois, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, Mme Marie-Pierre Rixain
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo, M. Jean-Pierre Vigier
