Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 1er octobre 2020 à 10h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 1er octobre 2020
La séance est ouverte à dix heures trente
(Présidence de Mme Monique Iborra, présidente d'âge)
La commission se réunit pour procéder à l'élection de son bureau.
Constitution du bureau d'âge
Outre Mme Monique Iborra, présidente d'âge, le bureau d'âge de la commission est constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir Mme Marine Brenier et M. Thomas Mesnier.
Élection du président
La commission est saisie de la candidature de Mme Fadila Khattabi pour le groupe La République en Marche.
Le nombre des candidats n'étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, Mme Fadila Khattabi est proclamée présidente.
Mes chers collègues, je tiens à vous remercier pour votre confiance. Bien sûr, je mesure l'honneur qui m'est fait mais également la responsabilité qui sera la mienne durant ces prochains mois. Les travaux qui nous attendent sont nombreux, et les défis qui se posent aujourd'hui nous imposent de travailler avec rigueur, discernement et surtout dans le respect de chacune et chacun.
Nous convenons unanimement que la commission des affaires sociales est une belle commission et qu'elle doit jouer un rôle moteur au sein de notre Assemblée, en particulier en cette période de crise sanitaire et de crise économique. C'est une commission qui est très riche de la diversité des profils et des parcours des députés qui la composent.
Je serai la présidente de l'ensemble de la commission, majorité comme opposition ; il nous faut travailler ensemble, et c'est ce qui fait la force d'une grande démocratie comme la nôtre, dans la bienveillance et le respect de chacune et de chacun.
Le groupe Les Républicains vous adresse tous ses vœux et ses félicitations. Je ne doutais pas de votre engagement que nos travaux fassent preuve de toute la rigueur et de tout le discernement requis, comme nous avons toujours su le faire. Je forme le vœu d'une présidence qui assure l'équité et la clarté des débats et qui respecte les oppositions ; je sais que par nature, vous y êtes sensible.
Je regrette d'avoir découvert sur les réseaux sociaux qu'un certain nombre de membres de cette commission ou de membres du Gouvernement vous ont félicitée avant même notre vote et votre élection. Il me semble qu'il s'agit d'un manque de considération et de respect pour notre vote et pour le statut des commissaires aux affaires sociales. Je prends acte que vous avez vos procédures, mais le vote est le fruit des délibérations de la commission, et non pas celui d'une démarche interne à un groupe ou à un parti. C'est notre commission qui décide : à défaut, nous ne servons à rien et nous ne sommes que des pantins, et il m'en coûte énormément. Je me devais de vous le dire et d'exprimer ma surprise, sans entacher les vœux que je vous adresse.
Élection du rapporteur général
La commission est saisie de la candidature de M. Thomas Mesnier pour le groupe La République en Marche.
Le nombre des candidats n'étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, M. Thomas Mesnier est proclamé rapporteur général.
Élection des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de M. Julien Borowczyk et Mme Audrey Dufey pour le groupe La République en Marche, MM. Jean-Pierre Door et Bernard Perrut pour le groupe Les Républicains et M. Joël Aviragnet pour le groupe Socialistes et apparentés.
Faire vivre le pluralisme est le gage d'une forme de vitalité démocratique. La vitalité démocratique s'enrichit de la diversité dans les vice-présidences : pensez-y dans vos choix !
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 36
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 36
Majorité absolue : 19
Ont obtenu :
– M. Julien Borowczyk : 27 suffrages
– Mme Audrey Dufeu : 27 suffrages
– M. Jean-Pierre Door : 24 suffrages
– M. Bernard Perrut : 20 suffrages
– M. Joël Aviragnet : 7 suffrages
– Mme Agnès Firmin Le Bodo : 7 suffrages
– M. Pierre Dharréville : 1 suffrage
En conséquence, MM. Julien Borowczyk, Jean-Pierre Door, Mme Audrey Dufeu et M. Bernard Perrut, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés vice-présidents de la commission.
Élection des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de Mmes Charlotte Lecocq et Michèle Peyron pour le groupe La République en Marche, M. Alain Ramadier pour le groupe Les Républicains et M. Cyrille Isaac-Sibille pour le groupe Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés.
Le nombre des candidats n'étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, sont proclamés secrétaires de la commission M. Cyrille Isaac-Sibille, Mmes Charlotte Lecocq, Michèle Peyron et M. Alain Ramadier.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
– Présidente : Mme Fadila Khattabi
– Rapporteur général : M. Thomas Mesnier
– Vice-présidents : MM. Julien Borowczyk, Jean-Pierre Door, Mme Audrey Dufeu et M. Bernard Perrut
– Secrétaires : M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Charlotte Lecocq, Mme Michèle Peyron et M. Alain Ramadier
Je rappelle que l'article 39, alinéa 2, du Règlement, prévoit que « les groupes qui ne disposent pas de représentant au bureau d'une commission permanente peuvent désigner un de leurs membres appartenant à cette commission pour participer, sans droit de vote, à ses réunions ». C'est ainsi que fonctionne notre bureau depuis le début de la législature, puisque les porte‑parole de tous les groupes participent déjà à ses réunions.
Dans le même esprit, je pense que vous serez d'accord pour que les coprésidents de la mission d'évaluation des lois de financement de la sécurité sociale, Annie Vidal et Jean-Carles Grelier, continuent également d'être associés dans les mêmes conditions aux réunions du bureau.
Le bureau s'est réuni à vingt-six reprises depuis juillet 2017. Je veillerai bien sûr à maintenir des rendez-vous très réguliers. Je vous propose d'ailleurs de le faire dès mercredi prochain.
La séance est levée à dix heures cinquante.
Présences en réunion
Réunion du jeudi 1er octobre 2020 à 10 heures 30
Présents. – Mme Stéphanie Atger, M. Joël Aviragnet, Mme Delphine Bagarry, M. Didier Baichère, M. Thibault Bazin, M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Marine Brenier, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Audrey Dufeu, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Perrine Goulet, Mme Véronique Hammerer, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, Mme Bénédicte Pételle, Mme Michèle Peyron, M. Alain Ramadier, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Nicolas Turquois, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner, Mme Hélène Zannier
Excusés. – Mme Justine Benin, Mme Jeanine Dubié, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Mireille Robert, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
