La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné, au cours d'une table ronde sur la relocalisation des activités, Mme Marie-Cécile Tardieu, directrice générale déléguée d'Invest, et M. Pascal Lecamp, directeur des relations parlementaires et de la coopération internationale de Business France, M. Antoine Troesch, directeur de l'investissement et M. François Blouvac, responsable du programme Territoires d'industrie de la Banque des Territoires, ainsi que M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles de la Caisse des dépôts et consignations.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://assnat.fr/slJHeQ

Table ronde sur la relocalisation des activités

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Informations relatives à la commission

La commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé M. Vincent Thiébaut, rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (n° 4628).

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé, à huis clos, Mme Sandra Marsaud, secrétaire du Bureau.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 à 9 h 35

Présents. - Mme Nathalie Bassire, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre, M. Jean-Claude Leclabart, M. Gérard Leseul, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sophie Métadier, M. Adrien Morenas, Mme Claire O'Petit, M. Jimmy Pahun, Mme Valérie Petit, Mme Véronique Riotton, M. Jean-Marie Sermier, M. Sylvain Templier, M. Vincent Thiébaut, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, Mme Martine Wonner, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Luc Fugit, Mme Camille Galliard-Minier, M. Jacques Krabal, Mme Sandrine Le Feur, Mme Sandra Marsaud, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, Mme Mathilde Panot, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Laurianne Rossi, Mme Maina Sage, Mme Marie Silin

Assistait également à la réunion. - M. Jean-Pierre Vigier