La réunion
La séance est ouverte à 9 h 30.
Présidence de M. Jean-Louis Bourlanges, président.
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctique (MM. Eric Girardin et Meyer Habib, co‑rapporteurs)
L'enregistrement de cette séance est accessible sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Rapport d’information sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctique (MM. Eric Girardin et Meyer Habib, co-rapporteurs)
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 4044)
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (n° 4046).
Informations relatives à la commission
La commission a désigné :
- M. Nicolas Forissier, rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 4044);
- Mme Sonia Krimi, rapporteure sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (n° 4046).
La séance est levée à onze heures cinquante.
