Les amendements de Sébastien Jumel pour ce dossier
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Bof. Il fut un temps où il y avait des bourgeoises à Calais, mais il n'y en a plus beaucoup.
Les sous-traitants du nucléaire ayant une espérance de vie différente, ils mériteraient que soit prise en compte la pénibilité.
Ayant la chance de vivre sur un beau territoire, où l'industrie représente 24 % du PIB, je peux vous citer toute une panoplie de beaux métiers, qui rendent fiers ceux qui les exercent mais qui sont difficiles. Je vais vous parler d'un manoeuvrier du pont Colbert, dernier pont de type Eiffel en fonctionnement en France. Christian adore son méti...
Rappel au règlement au titre de l'article 95. Je note tout d'abord que notre collègue Larrivé, conseiller d'État, pose des questions d'expert, auxquelles il n'est pas donné de réponse.
Le ministre nous raconte l'histoire qu'il veut, mais il oublie de préciser que si le Gouvernement avait respecté – chose élémentaire – le délai de six semaines entre le dépôt d'un texte et son examen en séance publique, il aurait pu imposer le temps législatif programmé sans l'accord de qui que ce soit.
Le choix de la date du 17 février pour entamer l'examen du texte en séance publique répond à l'impérieuse nécessité, aux yeux d'Emmanuel Macron, de solder cette mauvaise affaire avant les élections municipales. Qui est responsable de cette décision ? Qui est responsable de vouloir forcer la main des Français sur ce mauvais projet ? Vous ! En dr...
Le scénario est écrit depuis plusieurs jours, nous ne nous faisons aucune illusion : que l'on ait ou non déposé des amendements, vous avez décidé de passer au forceps.
Les membres de la majorité se sont évertués pendant plus d'une heure à nous dire que le texte ne touchait pas au système par répartition, que 230 milliards d'euros d'épargne retraite était un montant déjà élevé et que le ministre de l'économie et des finances, Bruno Le Maire, avait eu tort de dire qu'il fallait la déverrouiller. Mais, à la fave...
… tout le monde étant opposé à son projet, il est impossible de faire figurer la capitalisation dans le texte. Il s'agit d'un amendement de révélation.
À ce moment du débat, je tiens à souligner la patience et la disponibilité du rapporteur du titre Ier du projet de loi, notre collègue Turquois, et à rendre un hommage appuyé aux autres rapporteurs, qui ne connaîtront vraisemblablement pas leur jour de gloire, car j'ai bien peur que nous n'examinions pas les autres titres du texte.
Le mi-Béarnais que je suis souhaite vous saluer très chaleureusement et forme le voeu que les habitants de Mourenx en fassent de même.
Monsieur le secrétaire d'État, je veux vous faire part d'un sujet qui devrait vous préoccuper : les économistes libéraux lâchent votre réforme ! Philippe Aghion, Antoine Bozio, Philippe Martin et Jean Pisani-Ferry, promoteurs du projet de loi, affirment que les conditions ne sont pas réunies pour mener à bien la réforme. Mathilde Larivière, maî...
Comment pouvez-vous continuer à marcher seul, en vous apprêtant, en plus, à utiliser la manière autoritaire ? Je préfère être à ma place qu'à la vôtre pour répondre à cette question.
Pour vous laisser une seconde chance de répondre à la question de mon collègue Jean-Paul Lecoq, monsieur le secrétaire d'État, je la réitère. Nous avons grandi, lui et moi, en recevant une éducation dans laquelle la valeur travail et le travail bien fait avaient du sens. Nous avons grandi avec l'idée que, pour revendiquer, il fallait être irrép...
Nos collègues ont raison de rappeler que partout où la retraite par points a été instaurée, elle a causé des dégâts considérables. Je l'ai dit, les Allemands ont été contraints d'organiser une réunion de crise pour en examiner les conséquences, en particulier l'aggravation de la pauvreté. L'argumentation juridique du rapporteur est solide, mai...
… pour lui substituer celle de « protection sociale », qui n'a évidemment pas la même signification ni la même portée. La référence au Préambule de la Constitution de 1946, pour en réaffirmer les principes fondamentaux, est un moyen de nous prémunir contre un ministre qui rêve de débarrasser notre texte fondamental de la sécurité qu'Ambroise C...
Personne ne ment ici lorsqu'il rappelle qu'en pleine affaire Benalla, le projet de réforme avorté de la Constitution comportait un amendement de M. Véran visant à substituer aux mots : « sécurité sociale » les mots : « protection sociale ». Dans l'esprit d'Ambroise Croizat, la sécurité sociale intégrait les problématiques de vieillissement.
Évoquer cela, ce n'est pas mentir, c'est rappeler une vérité. Cette idée avait d'ailleurs suscité une polémique très importante en commission, qui avait conduit M. Véran à reculer.
Il se fonde sur l'article 100, alinéa 5. Parmi les principes fondamentaux de la Ve République, il en est certains auxquels nous sommes particulièrement attachés, notamment celui de la séparation des pouvoirs, qui s'impose à tous. Il interdit à un membre du Gouvernement de donner un ordre à un député, surtout si celui-ci préside une séance publi...
Notre débat sera d'autant plus apaisé que les prérogatives du Parlement seront respectées. Avec le recours massif aux ordonnances et la menace du recours à l'article 49, alinéa 3, nous avons le sentiment que le Parlement est suffisamment affaibli pour qu'il soit inutile d'en rajouter.