Les amendements de Sereine Mauborgne pour ce dossier
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J'ai voulu le cosigner trop tard, mais puisqu'il nous est permis de défendre les amendements de nos collègues durant la crise du covid-19, c'est parfait. Cet amendement d'appel porte sur la reprise des véhicules anciens dans le cadre de la prime à la conversion. Il propose de mettre une partie des véhicules moins polluants à la disposition des ...
Je tiens à rappeler que le financement des services de soins à domicile et des EHPAD sont tripartites ; ils ne relèvent pas uniquement de la compétence du conseil départemental. J'ajoute qu'il y a deux ans, nous avons augmenté le forfait soins pour aider à créer des postes dans les EHPAD, en particulier des postes d'infirmières de nuit, mais qu...
Il faut donc s'interroger sur la nécessité de contractualiser avec les départements pour éviter les effets d'aubaine quand l'État agit en leur faveur, et en faveur des soignants. Nous aussi, nous reconnaissons le rôle des soignants : nous avons consacré une enveloppe à l'augmentation du budget consacré aux auxiliaires de vie à domicile. Quant ...
Je tiens tout d'abord à vous dire que je m'honore d'être la première femme à rapporter ce budget, et je remercie Thomas Gassilloud de m'y avoir associée.
La commission de la défense nationale et des forces armées a d'ores et déjà donné un avis favorable sur les crédits de la mission « Défense ». Je me félicite de soutenir un Gouvernement qui a su respecter ses engagements à l'égard des Français et, plus particulièrement, des militaires. La loi de programmation militaire est respectée pour la tr...
En application d'un arrêté du 18 septembre 1964, la garnison de Canjuers ne figure pas sur la liste des camps et localités ouvrant droit à l'application d'un taux spécial de l'indemnité de charges militaires, ICM. Les militaires qui y sont affectés ne sont donc pas éligibles à une « prime de camp » en dépit de leur isolement objectif. Il est gr...
En effet, le système de solde est parfois difficile à comprendre et à expliquer ; il arrive aussi qu'il soit injuste. Je retire tout de même l'amendement.
Essentiel au maintien en condition des matériels terrestres des trois armées et, du même coup, à la réalisation du contrat opérationnel comme à la préparation des forces, le site de Moulins, dans l'Allier, est le principal centre logistique et de stockage des rechanges de matériels terrestres. Il comporte soixante-quinze bâtiments très hétérogè...
