Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Projet de loi de finances pour 2020
(Écologie développement et mobilité durables)

Les amendements de Stéphane Demilly

Les interventions de Stéphane Demilly sur ce dossier

385 amendements trouvés

first

left

16 17 18 19 20

01/10/2019 — Amendement N° 29C au texte N° 2272 - Avant l'article 73 (Retiré avant séance)
M. Naegelen, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Christophe, Mme de La Ra...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Voir tout l'amendement

00/10/2019 — Amendement N° 1511A au texte N° 2272 - Article 1er (Retiré avant séance)
Mme Lemoine, Mme Magnier, M. Ledoux, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. ...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Voir tout l'amendement

00/10/2019 — Amendement N° 1510A au texte N° 2272 - Article 1er (Retiré avant séance)
Mme Lemoine, Mme Magnier, M. Ledoux, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. ...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Voir tout l'amendement

00/10/2019 — Amendement N° 1509A au texte N° 2272 - Article 1er (Retiré avant séance)
Mme Lemoine, Mme Magnier, M. Ledoux, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. ...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Voir tout l'amendement

00/10/2019 — Amendement N° 1306C au texte N° 2272 - Après l'article 75 (Retiré avant séance)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Guy Bricout, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Brindeau, M. Christophe, Mm...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Voir tout l'amendement

first

left

16 17 18 19 20

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Législature suivante — Stats de visites — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org