Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Le sous-amendement no 2467 de Mme Aurore Bergé est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et les quatre sous-amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 83 et 94. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 83.
En attendant que vous en preniez connaissance, la parole est à M. le président de la commission des finances.
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, nos 931 et 491, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 931 est défendu. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 491.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1008, 621, 1007 et 1311, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 621, 1007 et 1311 sont identiques. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 1008.
L'amendement no 621 de M. Jean-Yves Bony est défendu. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l'amendement no 1007.
L'amendement no 1311 de M. Guy Bricout est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Je suis saisi de sept amendements, nos 602, 1012, 1013, 2179, 687 rectifié, 792 rectifié et 1673 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 602, 1012 et 1013 sont identiques, ainsi que les amendements nos 2179, 687 rectifié, 792 rectifié et 1673 rectifié. L'amendement no 2179 fait l'objet d'un sous-amendement ...
Nous en venons à une autre série d'amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2179.
L'amendement no 687 rectifié de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 792 rectifié.
L'amendement no 1673 rectifié de Mme Lise Magnier est défendu. Le sous-amendement no 2387 à l'amendement no 2179 est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1821, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2460.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 2460 et donner son avis sur l'amendement.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rectificative pour 2020. Au cours de cette discussion, nous examinerons soixante-dix amendements. Je vous précise que, compte tenu des règles exceptionnelles relatives à la présence dans l'hémicycle, un amendement pourra être soutenu par tout membre du groupe auquel appartient son ...
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.
Comme vous n'êtes pas nombreux par groupe politique, je vous demande de vous coordonner. J'ai, en effet, plusieurs demandes de parole pour un même groupe, alors que je ne la donnerai qu'à un seul orateur. Je me permets d'insister : la petite configuration dans laquelle nous nous réunissons vous permet de vous coordonner au sein de chaque groupe...
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l'amendement no 98.
Je propose de rester sur le sujet de l'amendement. Nous reviendrons ultérieurement sur la situation du secteur du BTP. Nous ne sommes que vingt-quatre dans l'hémicycle : tous ceux qui le souhaiteront pourront prendre la parole.
Je vous propose de passer au vote de l'amendement et de ne pas prendre de nouvelles réactions aux réactions précédentes. Rassurez-vous, d'autres prises de parole seront possibles ultérieurement.
Monsieur Abad, le groupe Les Républicains s'étant déjà exprimé sur le sujet, je vous propose de passer tout de suite au vote sur l'amendement. Quoi qu'il en soit, le sujet sera nécessairement abordé de nouveau.
