Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles, s'arrêtant après avoir entendu les orateurs inscrits à l'article 1er.
Sur l'article 1er, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux amendements à l'article 1er. Je suis saisi de deux amendements, nos 279 et 121, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Régis Jua...
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 66 Contre 0
Je suis saisi de trois amendements, nos 280, 369 et 106, portant article additionnel après l'article 1er et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 280.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 370, 371, 410 et 427, qui font l'objet de trois sous-amendements, nos 459, 451 et 450. La parole est à Mme Maud Petit, pour soutenir l'amendement no 370.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (nos 3808, 3980).
Séance en hémicycle du mercredi 17 mars 2021 à 15h00 — Démocratiser le sport en france, Présentation
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre Ier.
La parole est à Mme Cathy Racon-Bouzon, pour soutenir les sous-amendements nos 451 et 450, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Séance en hémicycle du mercredi 17 mars 2021 à 15h00 — Démocratiser le sport en france, Présentation
La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre II.
Séance en hémicycle du mercredi 17 mars 2021 à 15h00 — Démocratiser le sport en france, Présentation
La parole est à M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre III.
Étant donné que ces amendements, s'ils sont adoptés, en feront tomber de nombreux autres, je donnerai la parole à quatre autres orateurs, à commencer par M. Fabien Di Filippo.
J'ai reçu de Mme Valérie Rabault et des membres du groupe Socialistes et apparentés une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Régis Juanico.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour le groupe Agir ensemble.
Mes chers collègues, je vous rappelle que la discussion porte sur l'amendement no 273. La parole est à M. Michel Larive.
Je rappelle que la recevabilité des amendements ne dépend pas de leur pertinence. Elle est appréciée au regard des articles 40, 41 et 45 de la Constitution. La parole est à M. Maxime Minot.
Je suis saisi de deux amendements, nos 375 et 291 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 375.
Je suis saisi de deux amendements, nos 376 et 449, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 376.
L'amendement no 449 de M. Régis Juanico a déjà été défendu. Quel est l'avis de la commission ?
