Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730, 4196).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730, 4196).
Ce matin, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 306 à l'article 1er .
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'article 15.
La parole est à M. Vincent Thiébaut, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Vincent Thiébaut, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de trois amendements, n° 53, 52 et 301, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 53 et 52 de Mme Paula Forteza sont défendus. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 301.
La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir les amendements n° 110 et 109, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de trois amendements, n° 129 rectifié, 294 et 305, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 129 rectifié.
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 305, qui fait l'objet de deux sous-amendements n° 360 et 349.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les sous-amendements n° 360 et 349, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée, et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion.
Puisque vous avez cité vos sources, nous pourrons poursuivre l'étude. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 131 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 130 et 173. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 130.
J'avais cru comprendre que cet amendement serait sous-amendé pour traduire en français le mot hardware. Cela ne pose-t-il pas de problème d'écrire ce terme dans la loi ?…
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 340 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 159.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 133 et 169, tendant à rétablir l'article 17. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 133.
Je suis saisi de trois amendements, n° 289, 112 et 342, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement n° 289.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 342 et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune.
