Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
221 interventions trouvées.
La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Sur l'amendement no 632, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, dix-huit personnes ont demandé la parole. J'ai déjà autorisé six ou sept orateurs à intervenir ; nous nous en tiendrons là. La parole est à M. le secrétaire d'État, après quoi nous passerons au vote.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », inscrits à l'état D. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 905.
La parole est à M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 606.
Les deux amendements identiques ayant été retirés, le débat sur le sujet est clos et je ne puis donner la parole à Mme Pompili et à M. Alauzet, qui l'avaient demandée. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1226.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », inscrits à l'état D.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », inscrits à l'état D.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », « Services nationaux de tra...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (no 235, 273).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'immigration, à l'asile et à l'intégration (no 273, annexe 28 ; no 275, tome VII ; no 278, tome III). La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur.
La parole est à M. Stanislas Guerini, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Élise Fajgeles, pour le groupe La République en marche.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Naïma Moutchou, pour le groupe La République en marche.
Le ministre a toujours le droit de s'exprimer, mais je vous rappelle que ce débat s'inscrit dans un temps contraint défini par la Conférence des présidents.
Je vous remercie pour votre proposition. Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour soutenir l'amendement no 723.
