Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La demande de suspension est de droit, mais, puisque M. le ministre d'État souhaite vous répondre, je lui donne la parole.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission « Défense » (rapport no 273, annexes 13 et 14 ; no 277, tomes II, III, IV, V, VI et VII ; no 275, tome IV). La parole est à Mme la ministre des armées.
La parole est à M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, de nombreux orateurs doivent s'exprimer. Je vous invite donc à respecter rigoureusement votre temps de parole. La parole est à M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
La parole est à Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la cohésion des territoires (no 273, annexes 8 et 9 ; no 264 rectifié, tomes IV et V ; no 266 rectifié, tome IX), s'arrêtant à l'amendement no 166 à l'article 52.
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits de la mission « Sécurités » (no 273, annexes 39 et 40 ; no 277, tome VIII ; no 278, tomes VIII et IX) et du compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (no 273, annexe 39), s'arrêtant aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marietta Ka...
La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je rappelle qu'être certain de l'avis de la commission et du Gouvernement est une exigence constitutionnelle. J'invite donc la commission et le Gouvernement à exprimer clairement leur avis en un mot.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Je suis saisi d'une seule question du groupe La République en marche. La parole est à Mme Naïma Moutchou.
