Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Pour que les choses soit claires, je rappelle que la discussion sur l'article est suivie, le cas échéant, d'une réponse de M. le ministre, avant que l'on passe à l'examen des amendements. On ne peut pas donner deux fois la parole à la même personne pour s'exprimer sur l'article, puisque les interventions sur l'article sont limitées à deux minut...
Il est une heure du matin, et nous avons encore du travail devant nous. Je suis soucieux de préserver votre week-end : aussi, je vous propose de poursuivre l'examen de ce texte, en espérant que la concision de vos interventions nous permettra d'avancer rapidement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3 et 33, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 3.
Quatre personnes m'ont demandé de prendre la parole ; puisqu'elles appartiennent à cinq groupes différents, je vais successivement la leur donner ; après quoi nous passerons au vote sur les amendements identiques nos 3 et 33. La parole est à M. Julien Aubert.
Merci, monsieur de Courson. La parole est à M. Jean-Paul Mattei. Je prie les orateurs de s'en tenir à leur temps de parole de deux minutes.
Je suis saisi de deux amendements, nos 69 et 16, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 69.
Je suis saisi de deux amendements, nos 34 et 18, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.
Sur l'article 24, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
