Pour une école de la confiance

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance (nos 1481, 1629).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 908 portant article additionnel après l'article 1er.

Je suis saisi de deux amendements, nos 66 et 131, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 66.

La parole est à Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi d'un amendement no 208 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1145. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement.

Non, mon cher collègue, le résultat du scrutin ne fait pas de doute. De ma place, je bénéficie d'une vue panoramique qui permet de distinguer clairement la majorité.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 77 et 134. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 77.

Je suis saisi de deux amendements, nos 635 et 439, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement no 635.

Les amendements nos 604 et 78 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 604.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 21 et 132. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 21.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 26 et 70. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 26.

Je suis saisi d'un amendement no 403, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1146. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement.

Vous avez pu constater que personne ne s'est énervé. Nous pouvons donc passer au vote dans la sérénité.

Chers collègues, il y a trente orateurs inscrits sur l'article 2. L'inscription sur un article étant de droit, chacun pourra s'exprimer. Suivront l'examen de dix amendements tendant à supprimer l'article, puis celui des amendements sur l'article. En conséquence, je demanderai à chaque orateur de bien vouloir respecter scrupuleusement son temps ...

Nous en venons donc à une série d'amendements de suppression, nos 28, 142, 279, 294, 316 et 1013. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 28.

Sur les amendements identiques nos 28, 142, 279, 294, 316 et 1013, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Ferrara, pour soutenir l'amendement no 279.

Je voudrais rappeler que vingt-trois orateurs se sont exprimés sur cet article. Je ne permets pour le moment qu'un seul orateur par groupe, car j'estime l'Assemblée suffisamment éclairée pour que chacun de ses membres sache s'il doit voter les amendements de suppression.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 10 Contre 97

Je suis saisi d'un amendement no 516 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1127. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement.