Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
90 interventions trouvées.
En réponse à la commission et au Gouvernement, j'ai été saisi de plusieurs demandes de prise de parole. Il y a eu vingt-quatre prises de parole sur l'article et vingt amendements de suppression ont été présentés. Il est évident que je ne vais pas redonner la parole à vingt-quatre collègues mais, étant donné l'importance de cet amendement, je va...
Je vous laisse vous exprimer, mais je vous prie de respecter l'esprit du rappel au règlement et de ne pas recommencer un débat avec le Gouvernement : celui-ci a déjà largement eu lieu.
Monsieur Aviragnet, je vais vous laisser vous exprimer, car on ne sait pas ce que vous allez dire, et il est possible que ce soit un rappel au règlement. Néanmoins, le rappel au règlement est un droit qui a un objet très clair : expliquer qu'un problème est intervenu dans nos débats et dans le suivi du règlement. Je vous demande de respecter la...
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 236 et 848. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir l'amendement no 236.
En application de l'article 58, alinéa 4, du règlement, M. Charles de Courson a demandé la parole pour un fait personnel. Vous avez la parole, cher collègue.
Je donnerai la parole à deux intervenants en réponse au ministre. Nous passerons ensuite au vote sur les deux amendements identiques. Rassurez-vous, chers collègues : au vu du nombre d'amendements restant en discussion, chacun d'entre vous aura l'occasion de prendre la parole. La parole est à M. Julien Aubert.
Sur les amendements identiques nos 236 et 848, je suis saisi – à l'instant – par le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vous demanderai, chers collègues, de déposer les demandes de scrutin public par anticipation. Le règl...
Veuillez garder votre calme, mes chers collègues ! Monsieur Bernalicis, votre rappel au règlement va nous permettre d'écouler le temps d'attente avant le vote. Vous avez la parole, cher collègue.
M. le ministre ne souhaitant pas prendre la parole, nous allons pouvoir passer au vote, mes chers collègues.
La parole est à M. Charles de Courson pour soutenir les amendements nos 875 et 877, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
