Mobilités

Sur l'article 17, je suis d'abord saisi d'un amendement no 2746 de suppression. La parole est à M. Jean-Marie Sermier pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 536, 999 et 3411. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 536.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1042 et 1200. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1042.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2230 et 3178, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement no 2230.

L'amendement no 3178 fait l'objet d'un sous-amendement no 3552. La parole est à Mme Bérangère Couillard, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 17, nos 1134, 2540 et 2541, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1134 et 2540 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1134.

Je précise à l'intention de M. Sermier que l'adoption de cet amendement ferait tomber les quatre suivants. Je délivre ce message personnel à titre tout à fait exceptionnel.

Avant de donner la parole aux orateurs inscrits sur l'article 8, je vous rappelle que la commission ayant déposé après l'expiration du délai un amendement à ce même article, un temps de parole supplémentaire de dix minutes est accordé à chaque groupe, les députés non inscrits bénéficiant, eux, d'un temps supplémentaire de cinq minutes pour la d...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2418 et 3321. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 2418.

Je suis saisi de deux amendements pouvant être soumis à une discussion commune : l'amendement no 3082, 2e rectification, qui fait l'objet de six sous-amendements, nos 3554, 3567, 3557, 3556, 3571 et 3555, et l'amendement no 1408. La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 3082, 2e rectification .

Nous en venons aux sous-amendements à l'amendement no 3082, 2e rectification. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir le sous-amendement no 3554.

Le sous-amendement no 3571 de M. Thomas Rudigoz est défendu. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir le sous-amendement no 3555.

Sur l'article 11, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi d'un amendement no 2729, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 3542 et 3559. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement.

Je vous rappelle que l'adoption de l'amendement no 3082, 2e rectification, ferait tomber tous les autres amendements à l'article 18. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 1408.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2969 et 2994, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Aude Luquet, pour les soutenir.

Le sous-amendement no 3559 de Mme Bérangère Couillard est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement no 3542 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 40 Contre 0

Je suis saisi d'un amendement no 2413 rectifié, portant article additionnel après l'article 11, qui fait l'objet des sous-amendements nos 3530 rectifié, 3531 rectifié, 3532, deuxième rectification, 3533 rectifié et 3534 rectifié. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement.

Les sous-amendements nos 3530 rectifié, 3531 rectifié, 3532, deuxième rectification, 3533 rectifié et 3534 rectifié, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Bérangère Couillard, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 541, 1001 et 3413. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 541.