Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
157 interventions trouvées.
La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 3528 rectifié et donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Mes chers collègues, depuis ce matin, nous avons examiné 425 amendements. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1002, 1159 et 1176. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1002.
L'amendement de suppression no 1768, de Mme Véronique Louwagie, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 1337, 3408 et 3419, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1005 et 1769. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1005.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1185, 2455 et 2671, visant à supprimer l'article 15. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1185.
La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
J'appelle votre attention sur le fait que, s'il est adopté, cet amendement fera tomber les amendements nos 1165, 1166 et 1167 de M. Joachim Son-Forget. Monsieur le député, vous avez la parole.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 923 et 1136. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 923.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 925 et 3329. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 925.
L'amendement no 141 de M. Martial Saddier portant article additionnel après l'article 15 est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La commission a supprimé l'article 15 bis A. Les amendements identiques nos 124 de M. Éric Pauget et 2756 de Mme Isabelle Valentin, tendant à le rétablir, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement no 350 de M. Jérôme Nury portant article additionnel après l'article 15 bis A est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 35, 468, 499, 590, 1463 et 3256. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 35.
L'amendement no 468 de M. Jean-Yves Bony est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 499.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance, au cours de laquelle j'aurai le plaisir de vous rejoindre et de participer à ce débat.
