Mobilités

L'amendement no 1001 de M. Éric Bothorel est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3413.

Je vous assure que l'amendement est rejeté. Je vous prie de croire à mon impartialité dans le décompte des voix.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 552, 643, 2452 et 2737, tendant à supprimer l'article 12. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 552.

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 8 bis. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 1033.

S'il vous plaît ! Chers collègues, j'aimerais vous rappeler que nous avons la chance d'être en temps législatif programmé. Si vous souhaitez parler dix minutes ou quinze minutes, trois fois ou dix fois, vous avez la liberté totale de le faire. Personne n'est bâillonné et nous allons respecter l'orateur qui s'exprime, puisque de toute façon, que...

La parole est à Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2693.

La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

La parole est à M. Jean-Marie Sermier. Vous pouvez vous exprimer sur tous les aspects de l'article, cher collègue, puisque cet amendement en propose une réécriture.

La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2584 et 2422. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 2584.

Nous sommes en temps législatif programmé. Cet amendement traite de l'ensemble de l'article 18. Vous pouvez donc aborder tous les sujets relatifs à cet article, dont ceux visés par les amendements que vous souhaitiez présenter. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2301 et 3427. L'amendement no 2301 de M. Marc Le Fur, qui fait l'objet de trois sous-amendements, est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3427.

Les sous-amendements nos 3545, 3547 et 3548 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir et donner l'avis du Gouvernement sur les deux amendements identiques.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3372 et 3414, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 3372.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements de suppression de l'article, nos 395, 645, 2284, 2453 et 2670. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 395.

L'amendement no 2284 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 2453.

Cela ne fait aucun doute, chers collègues. Certains députés votent en faisant un petit geste, que je vois très bien de ma place. Les amendements nos 1257 et 1258 de Mme Bérangère Couillard, rapporteure, sont rédactionnels.

Je suis saisi d'un amendement no 2804 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3528 rectifié. La parole est à M. Damien Adam, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2205 et 1953, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Florence Lasserre-David, pour soutenir l'amendement no 2205.