Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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La parole est à M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
Je donne donc d'abord la parole à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement.
Nous passons à l'amendement no 133, sur lequel je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement.
Je mets aux voix l'amendement no 133, et j'en profite pour vous annoncer que, grâce aux progrès des systèmes d'information, vous avez désormais cinq secondes pour appuyer sur le bouton.
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 10, qui peut éventuellement faire l'objet d'une présentation commune avec l'amendement no 11.
Je suis saisi d'un amendement no 11 qui fait l'objet de trois sous-amendements, nos 381, 382 et 383. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. Laurent Pietraszewski, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et soutenir les trois sous-amendements, nos 381, 382 et 383, lesquels peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 134 et 337, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 134.
Sur l'amendement no 337, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Ces amendements, monsieur Dharréville, ont déjà donné lieu à deux prises de parole, dont la vôtre. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 138 et 294. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 138.
Sur l'amendement no 297 rectifié, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
