Bioéthique
(Article 3)

Nous avons maintenant l'occasion d'en débattre en examinant les amendements, monsieur Bazin. L'amendement no 766 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1423 et 2034, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1423.

L'amendement no 2034 de Mme Nadia Ramassamy est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Monsieur Bazin, prenez donc un micro, pensez aux nombreuses personnes qui regardent nos débats en direct : ils ne vous entendent pas quand vous parlez hors micro, et ne peuvent saisir la substantifique moelle de vos propos, ce qui est dommage !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 160 et 1482. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 160.

Il n'est pas d'usage d'applaudir depuis le perchoir, mais je me joins bien sûr aux applaudissements de mes collègues. Il n'est pas d'usage que l'on applaudisse au perchoir, mais je me joins bien sûr à l'hommage de mes collègues. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 695, 887 et 562, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 695.

L'amendement no 887 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Florence Provendier, pour soutenir l'amendement no 562.

Je comprends votre frustration, mais soyez certaine qu'il n'y a aucun mépris à votre égard ; c'est simplement l'effet de l'application du règlement. Et la rapporteure et le secrétaire d'État peuvent s'exprimer à l'envi sur chacun des amendements présentés.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1644 et 2127. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l'amendement no 1644.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 163 et 1477. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 163.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 164, 860, 1860 et 1270, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 164, 860 et 1860 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 164.

L'amendement no 1270 de Mme Blandine Brocard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 3 tendant à supprimer l'article.

Je suis saisi de deux amendements, nos 403 et 827, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 403.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2558 et 1334, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale, pour soutenir l'amendement no 2558.

Je suis saisi de deux amendements, nos 278 et 1540, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 278.

L'amendement no 1540 de M. Xavier Breton est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?