Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
38 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2417 et 2238, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement no 2417.
Je donnerai la parole à deux orateurs supplémentaires avant de passer au vote. La parole est à M. François Ruffin.
Je suis saisi de trois amendements, nos 61, 2169 et 2254, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 61.
M. Aubert est déjà intervenu pour le groupe Les Républicains, monsieur Le Fur. La parole est à M. François Ruffin.
Je suis saisi de neuf amendements, nos 2271, 1921, 2404, 138, 176, 1248, 2172, 478 et 1201, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1921 et 2404 sont identiques, de même que les amendements nos 138 et 176 et les amendements nos 1248 et 2172. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement no 2271.
L'amendement no 2404 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 138.
L'amendement no 1201 de M. Michel Castellani est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Je suis désolé, monsieur Saint-Martin, mais il y a déjà eu une intervention d'un député du groupe LaREM. Nous passons donc au vote.
Sur les amendements identiques nos 904, 1237, 1405 et 1625, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, nos 2170 et 2275, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Ruffin, pour ...
Avant de passer au vote sur ces amendements, je donnerai la parole à deux orateurs, MM. François Pupponi et Marc Le Fur.
Je ne peux pas donner la parole à chaque groupe sur chaque sujet ! Celui qui nous occupe a déjà été abordé au travers de plusieurs amendements.
Je rappelle les principes. Le dépôt d'un amendement n'ouvre pas automatiquement le droit à une prise de parole. Par exemple, nous avions tout à l'heure neuf amendements en discussion commune, mais cela ne donnait pas droit à neuf prises de parole. L'article 100, alinéa 7, du règlement, prévoit que nous accordons deux prises de parole ; le cas é...
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 904, 1237, 1405 et 1625. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 904.
L'amendement no 1405 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1625.
Une quinzaine d'orateurs ont demandé la parole. Je ne vais pas faire droit à toutes ces demandes, je vais donner la parole à un orateur par groupe.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 46 Contre 49
La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2420.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1450, 1643, 2530 et 2822. L'amendement no 1450 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1643.
L'amendement no 2822 de Mme Valérie Lacroute est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?
