Les amendements de Thibault Bazin pour ce dossier
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Il s'agit d'un véritable enjeu pour nos communes rurales, et je peux attester qu'il existe aussi dans mon territoire, en Meurthe-et-Moselle, où des chemins ruraux disparaissent. Cet amendement d'appel retravaillé peut faire sourire le rapporteur,…
…mais c'est un vrai sujet de préoccupation dans nos territoires. Précisez-le si vous voulez, mais un amendement qui propose qu'« afin de contribuer à un inventaire des chemins ruraux le plus précis possible, tous les cinq ans, les communes s'efforcent de recenser les chemins ruraux situés sur leurs territoires » est un amendement de bon sens qu...
On pourrait, si nécessaire, rectifier la rédaction. En tout cas, je pense qu'il va dans la bonne direction et j'en soutiens le principe. Si vous voulez que la CMP soit conclusive en cette partie du projet de loi, on pourrait y retravailler pour trouver les termes les plus précis possible, mais la cause que défend cet amendement devrait tous nou...
