Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

Les sénateurs proposaient de supprimer la consigne de tri pour les bouteilles en verre. Mon collègue Pierre-Yves Bournazel, lui, propose par cet amendement de la réintroduire via le logo Triman. Au moment où l'on encourage le geste de tri à travers un projet de loi relatif à l'économie circulaire – dont l'article 2 vient d'être adopté à la qua...

Je suis disposé à me ranger à la position du Gouvernement, mais je n'ai toujours pas compris, à l'issue de vos explications, en quoi le logo rappelant la consigne de tri sur une bouteille de vin fin, un flacon de cognac ou une bouteille de champagne créerait une difficulté. L'amendement du groupe UDI, Agir et indépendants a été déposé par Pier...

On pourrait très bien imaginer n'appliquer la mesure qu'à compter du futur étiquetage, après l'épuisement des stocks d'étiquettes disponibles : le nouvel étiquetage permettrait l'apposition du logo. Il n'est pas question, dans un texte relatif à l'économie circulaire, d'embêter les vignerons et de les contraindre à jeter des stocks d'étiquettes...

L'exposé sommaire en est toutefois plus précis, puisque nous citons notre source : le WWF France. Je l'ai cosigné, car il m'a paru de bons sens.

Lorsqu'un produit ou un service visé par une évaluation environnementale obligatoire fait l'objet d'une publicité, il paraît logique que cette publicité fasse figurer la notation dudit produit ou service. Les membres du groupe UDI, Agir et indépendants ont apporté un large soutien à cet amendement. Selon l'Observatoire société et consommation, ...

Au nom du groupe UDI-Agir, je retire l'amendement no 1470, compte tenu des arguments avancés par Mme la rapporteure et Mme la ministre. Je relève néanmoins une nuance : la première a estimé que les amendements étaient satisfaits, tandis que la seconde a jugé nécessaire de poursuivre la concertation pour affiner notre réflexion et éviter la mult...

Les députés du groupe UDI, Agir et indépendants, soutiendront cet amendement. Depuis un demi-siècle, les pays d'Europe – notamment d'Europe du Nord – ont assisté presque impassiblement à leur désindustrialisation, en particulier dans le domaine du textile, d'abord au profit de l'Afrique du Nord, puis vers l'Asie. S'il est un sujet qui, aux côt...

Tout d'abord, monsieur le président, je vous remercie d'appliquer l'alinéa 5 de l'article 54 selon lequel « dans l'intérêt du débat, le Président peut autoriser à s'exprimer un nombre d'orateurs supérieur à celui fixé par le présent règlement. » Lors de l'examen de la loi EGALIM, nous avons déjà eu le débat ouvert par M. Moreau. Je souhaite ap...

C'est le grave problème que soulève l'amendement de Jean-Baptiste Moreau – je sais gré à notre collègue M. Chassaigne de l'avoir repris – et qui nécessitait des éclairages complémentaires. Madame la secrétaire d'État, votre demande de retrait est donc une erreur, vous ne m'avez absolument pas convaincu. Il faut voter cet amendement !

Cet amendement de Paul Christophe, député féru en matière de programmation et de prévision, vise à créer un outil de pilotage et de suivi des politiques interministérielles portant notamment sur les cycles de vie des déchets, leur évaluation et la performance du tri et du recyclage. S'agissant d'économie circulaire, nous travaillons en effet po...

Nous sommes passés de l'orange au jaune budgétaire : compte tenu des arguments que vous avez donnés dans votre réponse, madame la secrétaire d'État, je retire l'amendement.