Les interventions de Vincent Rolland sur ce dossier

694 amendements trouvés


22/10/2020 — Amendement N° 978C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Descoeur, M. Quentin, Mme Audibert, Mme Genevard, Mme Dalloz, Mme Meunier, M. Reiss, M. Le Fur, M. Brun, M. Bazin,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

22/10/2020 — Amendement N° 966C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Brun, M. Abad, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Blin, Mme Boë...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité0100 000 000
Cohésion00
Plan de sauvegarde pour l'é...

22/10/2020 — Amendement N° 871C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Le Fur, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Blin, Mme Boëlle, M. Bony, M. Boucard, M. Bou...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité0100 000 000
Cohésion00
Fonds d’accompagnement au v...

22/10/2020 — Amendement N° 807C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Hetzel, M. Ciotti, M. Vatin, M. Bazin, Mme Blin, Mme Genevard, Mme Poletti, M. Bony, M. Brun, M. Reiss, M. Door, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire20 526 3690
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse0

22/10/2020 — Amendement N° 805C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Hetzel, M. Ciotti, M. Vatin, M. Bazin, Mme Blin, Mme Genevard, Mme Poletti, M. Bony, M. Brun, M. Reiss, M. Door, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire5 000 0000
Protection judiciaire de la jeunesse0

22/10/2020 — Amendement N° 804C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Hetzel, M. Ciotti, M. Vatin, M. Bazin, Mme Blin, Mme Genevard, Mme Poletti, M. Bony, M. Brun, M. Reiss, M. Door, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

22/10/2020 — Amendement N° 773C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Diard, Mme Meunier, M. Dive, Mme Brenier, Mme Audibert, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Le Fur, Mme Bazin-Malgras, M. Sa...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

22/10/2020 — Amendement N° 772C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Diard, Mme Meunier, M. Dive, Mme Brenier, Mme Audibert, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Le Fur, Mme Bazin-Malgras, M. Sa...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

22/10/2020 — Amendement N° 762C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Dalloz, M. Hetzel, M. Reda, M. Bony, M. Bourgeaux, Mme Trastour-Isnart, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Pierr...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie4 000 0000
Compétitivité04 000 000
Cohésion00
TOTAUX4 000 ...

22/10/2020 — Amendement N° 761C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Dalloz, M. Hetzel, M. Reda, M. Brun, M. Le Fur, M. Bony, M. Bourgeaux, Mme Trastour-Isnart, Mme Anthoine, Mme Baz...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie50 000 0000
Compétitivité050 000 000
Cohésion00
TOTAUX50 0...

22/10/2020 — Amendement N° 758C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Brun, M. Abad, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Blin, Mme Boë...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité050 000 000
Cohésion00
Fonds de soutien pour les fe...

22/10/2020 — Amendement N° 746C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Brun, M. Abad, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Blin, Mme Boë...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie8 000 0000
Compétitivité08 000 000
Cohésion00
TOTAUX8 000 ...

22/10/2020 — Amendement N° 700C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Woerth, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Bouchet Bellecourt, Mme Boëlle, M. Breton, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité0140 000 000
Cohésion00
Fonds de sauvegarde(ligne n...

22/10/2020 — Amendement N° 582C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Le Fur, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Blin, Mme Boëlle, M. Bony, M. Boucard, M. Bou...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité0200 000 000
Cohésion00
Fonds de soutien au fret ma...

21/10/2020 — Amendement N° 543C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Woerth, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Bouchet Bellecourt, Mme Boëlle, M. Breton, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

21/10/2020 — Amendement N° 541C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Descoeur, M. Jean-Pierre Vigier, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brun, Mme Kuster, M. Naegelen, M. Chassaigne, M. Le Fur...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité010 000 000
Cohésion10 000 0000
TOTAUX10 0...

21/10/2020 — Amendement N° 423C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Dive, M. Abad, M. Cinieri, Mme Audibert, M. Thiériot, M. Bourgeaux, M. Menuel, M. Door, M. Cordier, Mme Anthoine, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

21/10/2020 — Amendement N° 411C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Le Fur, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Blin, Mme Boëlle, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité0500 000 000
Cohésion500 000 0000
TOTAUX50...

20/10/2020 — Amendement N° 1680A au texte N° 3360 - Article 24 (Non soutenu)
Mme Ramassamy, Mme Kéclard-Mondésir, M. Nilor, Mme Bassire

Supprimer l’alinéa 11. Exposé sommaire : La période de confinement et la relance ont positionné les chambres de commerce et d’industrie au premier rang de l’accompagnement des entreprises. Les CCI ont démontré toute l’utilité d’un réseau de proximité dans tous les territoires, sachant associer expertise humaine et performance digitale. L’effi...

20/10/2020 — Amendement N° 354C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Brun, M. Abad, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Blin, Mme Boë...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie012 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Logement(ligne nouvelle)