Réduire l'empreinte environnementale du numérique en france
(Article 14 bis b)

En abordant les débats très attendus sur cet article, j'apprécie le retour à un climat apaisé qui contraste avec celui des dernières semaines. À titre personnel, j'apporte mon total soutien à Éric Bothorel, rapporteur pour avis, qui a fait l'objet d'attaques. Pour avoir des goûts musicaux assez proches des siens, je sais qu'il est très sensible...

Tu as tout mon soutien, Éric ! Au cours de la préparation de ce texte, notamment lors des travaux en commission, j'ai indiqué à tous que je regrettais la tournure hystérique qu'avaient pris les débats sur ce sujet qui suscite des réactions passionnées de part et d'autre. À titre personnel, il me semblait urgent d'attendre. Au nom de la commis...

Cela étant posé, il faut que le débat se poursuive sur les amendements et les sous-amendements dans le même climat apaisé, ce qui permettra d'éclairer l'ensemble des acteurs et la représentation nationale. C'est pourquoi je demande le retrait de vos amendements. À défaut, j'émettrai un avis défavorable.

Nous proposons d'exonérer de rémunération pour copie privée les entreprises du secteur de l'économie sociale et solidaire. Comme vous l'avez souligné, madame la ministre, ces entreprises proposent des produits reconditionnés à un public qui n'irait pas acheter des iPhones ou plutôt des téléphones – je n'ai pas le droit de citer des marques – à ...

S'agissant de l'amendement n° 230 du Gouvernement, nous avons compris tout l'intérêt du compromis qui a été trouvé, dont nous pouvons nous féliciter. Je peux comprendre les déceptions qui s'expriment de part et d'autre, mais aucune partie ne peut être totalement gagnante ou perdante : c'est bien une solution d'apaisement qui est proposée. Le Go...

Je serai assez bref car beaucoup de choses ont déjà été dites. Chacun a pu s'exprimer et je vous remercie, chers collègues, pour ce débat apaisé qui nous fait du bien après les semaines passionnées que nous avons connues. Je voudrais relativiser un peu le débat ; nous aurons cependant besoin que vous nous apportiez des réponses par la suite, m...

Je voudrais leur dire que nous ne les oublierons pas : nous serons vigilants quant aux mesures qui seront décidées. De nombreux députés ici présents sont investis avec moi au sein de la commission du développement durable et au-delà. En tant que membres de cette commission, madame la ministre, nous serons extrêmement vigilants sur ce sujet car ...