Les interventions de Yves Daniel sur ce dossier
70 amendements trouvés
12/10/2020 — Amendement N° AS95 au texte N° 3397 - Après l'article 38 (Irrecevable)
M. Daniel, M. Le Gac, M. Haury, M. Potterie, Mme Kerbarh, Mme Jacqueline Maquet, M. Cabaré, M. Templier, Mme O'Petit,...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : A la suite d’un avis de la haute autorité de santé (HAS) rendu en 2019, le Gouvernement a fait adopter le déremboursement progressif de l’homéopathie : après un taux réduit de 15 % entre 2019 et 2020...
12/10/2020 — Amendement N° AS32 au texte N° 3397 - Après l'article 34 (Irrecevable)
M. Jacques, M. Matras, Mme Degois, M. Mazars, Mme Sarles, M. Testé, M. Batut, Mme Khedher, M. Kerlogot, M. Daniel, M....
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : (Ceci est un amendement de repli à l’amendement AS31) Cet amendement vise à demander au Gouvernement qu’un rapport évaluant l’impact de l’élargissement des professionnels habilités à délivrer des ce...
12/10/2020 — Amendement N° AS920 au texte N° 3397 - Après l'article 32 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Leguille-Balloy, M. Cabaré, M. Templier, M. Leclabart, M. Matras, Mme Panonacle, Mme O'Petit,...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’ostéoporose est une maladie chronique générale du squelette, qui entraîne une baisse de la densité minérale osseuse et fragilise les os. Elle touche près de 4 millions de patients en France soit pl...
12/10/2020 — Amendement N° AS94 au texte N° 3397 - Après l'article 38 (Irrecevable)
M. Daniel, M. Le Gac, M. Haury, M. Potterie, Mme Kerbarh, Mme Jacqueline Maquet, M. Cabaré, M. Templier, Mme Michel, ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : A la suite d’un avis de la haute autorité de santé (HAS) rendu en 2019, le Gouvernement a fait adopter le déremboursement progressif de l’homéopathie : après un taux réduit de 15 % entre 2019 et 2020...
12/10/2020 — Amendement N° AS30 au texte N° 3397 - Après l'article 34 (Irrecevable)
M. Jacques, M. Matras, Mme Degois, M. Mazars, Mme Sarles, M. Testé, M. Batut, Mme Khedher, M. Kerlogot, M. Daniel, M....
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement vise à permettre aux infirmiers en pratique avancée ainsi qu’aux infirmiers bénéficiant d’une délégation d’actes médicaux de pouvoir établir, au même titre que les médecins, des certif...
12/10/2020 — Amendement N° AS31 au texte N° 3397 - Après l'article 34 (Irrecevable)
M. Jacques, M. Matras, Mme Degois, M. Mazars, Mme Sarles, M. Testé, M. Batut, Mme Khedher, M. Kerlogot, M. Daniel, M....
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : (Ceci est un amendement de repli à l'amendement AS30) Cet amendement vise à mettre en place une expérimentation pour une durée de trois ans permettant aux infirmiers en pratique avancée ainsi qu’aux...
12/10/2020 — Amendement N° AS98 au texte N° 3397 - Après l'article 13 (Irrecevable)
M. Daniel, M. Moreau, M. Haury, M. Colas-Roy, M. Mis, Mme Degois, M. Venteau, M. Besson-Moreau, M. Ardouin, Mme Burea...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Il existe aujourd’hui une réelle inquiétude des français sur la désertification rurale illustrée sous plusieurs formes. Elle concerne les commerces, les services publics, les médecins mais elle conce...
12/10/2020 — Amendement N° AS100 au texte N° 3397 - Après l'article 34 (Irrecevable)
M. Daniel, M. Haury, M. Colas-Roy, M. Mis, M. Besson-Moreau, M. Ardouin, Mme Bureau-Bonnard
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement propose un rapport sur la reconnaissance des personnes déficientes visuelles et les personnes avec une déficience auditive profonde à la liste des affections de longue durée (ALD). ...
11/10/2020 — Amendement N° AS633 au texte N° 3397 - Article 28 (Irrecevable)
Mme Trisse, Mme Zannier, M. Perrot, Mme Liso, M. Matras, M. Templier, Mme O'Petit, M. Daniel, M. Haury, Mme Charrière...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : En moyenne, en France, le nombre de femmes âgées de 18 à 75 ans qui au cours d’une année sont victimes de violences physique et/ou sexuelles commises par leur ancien ou actuel partenaire intime, est ...
10/10/2020 — Amendement N° AS901 au texte N° 3397 - Après l'article 32 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Leguille-Balloy, M. Cabaré, M. Templier, M. Leclabart, M. Girardin, M. Matras, Mme Panonacle,...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’ostéoporose est une maladie chronique générale du squelette, qui entraîne une baisse de la densité minérale osseuse et fragilise les os. Elle touche près de 4 millions de patients en France soit pl...
