Les amendements de Yves Jégo pour ce dossier
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Pour soutenir l'amendement no 2521, la parole est à M. Marc Fesneau, qui attend depuis une heure du matin pour présenter son amendement.
La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
Cela valait la peine d'attendre ! La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1001, 1937, 2104, 1002 et 2105, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1001, 1937 et 2104 sont identiques, de même que les amendements nos 1002 et 2105. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1001.
Nous en arrivons aux amendements identiques nos 1002 et 2105. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1002.
Sur les amendements identiques nos 1001, 1937 et 2104, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 2105 de M. Benoit a déjà été défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 310 et 422. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 310.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 548, 498, 2023, 547, 2024, 523, 842, 1989, 1990 et 2041, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 498 et 2023 sont identiques. La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour soutenir l'amendement no 548.
Nous en arrivons aux amendements identiques nos 498 et 2023. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 498.
La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour soutenir l'amendement no 523, même si je suis certain que son premier signataire aurait beaucoup aimé vous le présenter lui-même.
Vous nous avez presque donné faim ! Je suis saisi de trois amendements, nos 1989, 1990 et 2041, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Samantha Cazebonne, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 548, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Monique Limon.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
À l'issue de ce riche débat, nous allons passer au vote sur ces amendements en discussion commune. Je mets aux voix l'amendement no 548.
L'amendement no 347 de Mme de Lavergne, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2716 de M. Moreau, n'est pas défendu.
Lorsque je l'ai appelé, vous n'étiez pas présente dans l'hémicycle. Il ne sera donc pas discuté.
Madame la députée, l'amendement a été appelé et vous n'étiez pas présente ; il ne peut donc pas être discuté. Nous ne reviendrons pas sur ce qui s'est passé avant la suspension de séance. Nous en venons donc à l'amendement no 2137 de M. Robert. Celui-ci n'est pas là non plus : l'amendement ne sera pas discuté.
Mes chers collègues, pour la bonne tenue de nos débats, je vous rappelle que nous avons énormément d'amendements à examiner. Notre collègue n'était pas présente dans l'hémicycle quand j'ai appelé son amendement, bien que je lui aie laissé le temps d'arriver, et j'étais déjà passé à l'amendement suivant quand le ministre m'a demandé une suspensi...
Chers collègues, un minimum d'écoute permettrait d'avoir un débat apaisé et la nuit passerait plus agréablement pour tout le monde.
