Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Sur les amendements nos 1117 et 1176, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Chalumeau, pour soutenir l'amendement no 2170.

Nous en venons à deux amendements en discussion commune, nos 786 et 2331. Sur le premier d'entre eux, no 786, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur le second, no 2331, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche, le groupe de la Gauch...

Avant de mettre aux voix ces deux amendements en discussion commune, nous allons refaire un détour par Marseille : la parole est à M. Guy Teissier.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 3047, 2402, 1818 et 2570, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Didier Baichère, pour soutenir l'amendement no 3047.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2027 et 1116, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Frédérique Lardet, pour soutenir l'amendement no 2027.

Sur l'amendement no 1116, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour le soutenir.

Sur l'amendement no 2828, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1021, 1108, 1852, 2743 et 2888. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1021.

Sur l'amendement no 643, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Cet amendement peut être soumis à une discussion commune avec l'amendement no 1921. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 643.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2001 et 1109, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 2001.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1312 et 1281, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Béatrice Piron, pour les soutenir.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (nos 846, 971, 944, 881, 942). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures onze minutes pour le groupe La République en marche, dont 326 amendements sont en discussion ; quatre heur...

Le Gouvernement ayant déposé après l'expiration du délai un amendement à l'article 37, un temps supplémentaire de dix minutes pour chaque groupe et de cinq minutes pour les députés non inscrits est attribué pour la discussion de l'article, en application de l'article 55, alinéa 6, du règlement.

La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 673, 751 rectifié, 2370, 2715 et 1220, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 673, 751 rectifié et 2370 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 673.

Sur les amendements identiques nos 673, 751 rectifié et 2370, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires.

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 37. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 2357.

Les amendements nos 1858 et 1409 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Carole Bureau-Bonnard, pour soutenir l'amendement no 1858.

Les amendements nos 2723, 2724, 2725 et 2726 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.