Les amendements de Yves Jégo pour ce dossier
8 interventions trouvées.
La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1043 et 2520. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1043.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1177, 644 et 1041, pouvant être soumis à une discussion commune. Je vais donner la parole à M. Éric Pauget pour soutenir l'amendement no 1177. Auparavant, je vous informe que sur les amendements nos 1177 et 644, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin es...
Il ne s'agit pas d'un échange entre le Gouvernement et un député. Pour la bonne organisation des débats, chacun prend la parole successivement, et c'est moi qui donne la parole. Tout le monde peut parler, mais dans l'ordre !
La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1693. Il s'agit d'un amendement de repli visant à fixer à 33 % du nombre de résidences principales le plafond de logements sociaux d'une commune. Cette limitation a pour objectif de favoriser la mixité sociale et d'éviter la constitution – bien trop fréquente – de villes-dortoi...
Sur l'article 46, je suis saisi par les groupes La France insoumise et de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement no 2379.
Chacun aura la parole en temps et en heure. Si on peut éviter de s'interpeller et s'écouter, ce n'en sera que mieux, notamment pour l'image que nous donnons à l'extérieur.
Monsieur le ministre, je vous ai donné la parole alors que nous aurions dû voter. Ce serait bien si le débat pouvait rester serein.
